Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Auchan Supermarché ne sont pas fondés.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de commerce ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

La société Auchan Hypermarché exploite un hypermarché au sein du centre commercial " Auchan Nice Côte d'Azur " situé à La Trinité.

La salariée travaillait sur le site d' 'Auchan [Localité 17]'. La société s'est vu confiée le site Auchan Horizon, les deux sites étant situés sur la même plateau de bureaux.

[Localité 3] Représentant : Me Thomas GONZALES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : CARSAT LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Françoise AURAN-VISTE

3] [Localité 2] Représentant : Me Yamina DEHMEJ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : CARSAT LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Françoise AURAN-VISTE

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens, pris en leurs diverses branches : Attendu que par sentence arbitrale du 19 juillet 1999 rendue à Genève (Suisse), la société Auchan

maire de la commune de Fleury les Aubrais a rejeté ses recours gracieux .

jugement du 11 juillet 2018, un tribunal de grande instance a diminué le taux d'incapacité reconnu par la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne (la caisse) à une salariée de la société Auchan

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du commerce ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

, situé dans le centre commercial Auchan Nice Côte d'Azur.

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 11 septembre 2008), qu'Eliane X..., qui était salariée de la société Auchan

Nicolas LAINÉ Ministère public lors des débats : Monsieur Pierre GÉRARD Greffier lors des débats : Madame Samira MINARD Débats à l'audience du 25 novembre 2025 DANS LA CAUSE : SCI BEEM FLEURY LES AUBRAIS

Par un arrêté du 14 mars 2023, le maire d’Argences en Aubrac a délivré le permis de construire ainsi sollicité.

déféré, (Paris, 7 mai 1998), que la société X... a cédé au Crédit commercial de France (la banque), selon les modalités prévues par la loi du 2 janvier 1981, des créances qu'elle détenait sur la société Auchan

X... à transférer son officine de pharmacie du 3 Place Paul Bert au centre commercial Auchan à Perpignan, d'autre part, rejeté la tierce-opposition qu'il avait formée contre le jugement du même tribunal

au barreau de TARASCON DEFENDERESSE AU FOND ET DEMANDERESSE A L’INCIDENT Madame l’Agent Judiciaire de l’Etat, représentant l’Etat Français, domiciliée [Adresse 4], représentée par Me Clémence AUBRUN

A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1987 par la cour d'appel d'Orléans (1re chambre civile, 1re section), au profit de : 1°/ la société anonyme des MARCHES USINES AUCHAN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Marchés Usines AUCHAN, dont le siège est au lieudit "Lacropte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Samu - Auchan, dont le siège est ... à Saint-Martin- les-Boulogne