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5 872 résultats pour « Arthur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720bdcd580146773edff1

Cassation

27 janvier 1988

27 janvier 1988

Arthur C..., demeurant 2, place des Carmes à Saint-Marcellin (Isère), 3°/ des ASSURANCES GENERALES DE FRANCE (AGF), dont le siège est ..., 4°/ des ASSURANCES GENERALES de PARIS (AGP), dont le siège

Source officielle

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CC

soc

613723a3cd5801467740c5ca

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Arthur X..., demeurant ... aux Cerfs, 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois, 2 / de l'ASSEDIC de l'Essonne, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 mars

Source officielle
CC

soc

61372281cd580146773fdd07

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

René X..., demeurant 9, résidence La Pépinière, rue Arthur Ranc, Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1994 par le tribunal d'instance de Pantin, au profit de

Source officielle
CC

soc

6137225acd580146773fc435

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

Roland X..., demeurant à Attigny (Ardennes), rue Arthur Rimbaud, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CC

comm

61372270cd580146773fd086

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Arthur Y... X..., demeurant ... (Tarn), 2 / de M. Fabrice Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372349cd58014677407d28

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Joseph, Arthur, Gérard Y..., demeurant Le Tremplin, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section C), au profit de Mme Laurence

Source officielle
CC

comm

613723eccd5801467740fec0

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

Arthur Y..., 2 / de Mme Marie X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

soc

61372430cd58014677413601

Cassation

24 février 2004

24 février 2004

Arthur X..., inspecteur de travaux à la société Segi propreté, a été licencié pour faute grave ; qu'il a contesté son licenciement et réclamé diverses indemnités ; Sur les trois premiers moyens réunis

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2309088_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

RENE-LOUIS-ARTHUR La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2224577_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

RENE-LOUIS-ARTHUR La République mande et ordonne au préfet de police, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC03255_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Arthur Denizot, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des alinéas 1° à 5° et 7° (premier alinéa) de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, dans les dossiers dont

Source officielle
CA

1re chambre civile

68ce39d73c51767c18cd5a11

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

AZ METAL [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Arthur SPINA, membre de la SCP JANIER & SPINA, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 131 ***** Nous, Olivier Mansion, magistrat chargé

Source officielle
CA

1re chambre civile

694539da75782d5f06b720d6

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

EQUIWATT [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Arthur GAUTHERIN, avocat au barreau de MACON S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

14e Chambre

6036bf560d2d2e5f38c38758

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 09 SEPTEMBRE 2015 N°2015/591 Rôle N° 13/20684 [O] [R] C/ SA FERIFOS SAS ARTUS INTERIM Société STARTPEOPLE CPAM DES

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007913830

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

dont le siège ... représentée par son administrateur régulièrement mandaté ; l'ASSOCIATION ARTUS demande au Conseil d'Etat : 1° d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du ministre de l'environnement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100683

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... et Mme Y... ont acquis auprès de la société Club Méditerranée, pour elle-mêmes et les enfants mineurs Mélanie X... et Arthur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2204413_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

pouvant pas acquérir à ce jour, compte tenu de la décision attaquée, les ressources pédagogiques nécessaires à l'instruction en famille au regard de l'investissement que cela implique, la rentrée d'Arthur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1019JUD003386217

Admin. suprême

19 octobre 2021

19 octobre 2021

The body of Artur   Karsamauli had several gunshot wounds to the torso, which had caused his death.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

671b35b12edfb0b58c05f086

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 7] représenté et assisté par Me Pascal HUCHET de la SCP HUCHET DOIN, avocat au barreau du Havre SAS [Localité 8] ENTREPRISE exerçant sous l'enseigne ARTHUR

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0513DEC006187800

Admin. suprême

13 mai 2008

13 mai 2008

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 68264/01 by Arthur

Source officielle