NEYROUD de la SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, avocats au barreau de SAINT-MALO Madame [B] [T] née le 5 Juin 1990 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Alexandre NEYROUD

l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile modifié par la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018, l’ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020, loi n° 2024-42 du 26 janvier 2024 Nous, Alexandra

Alexandre U, demeurant ..., Mme Céline V, demeurant ..., M.

Il n'est pas discuté que les faits qui se sont déroulés le 21 mai 2019 en début de matinée se sont d'abord déroulés dans l'open space puis au niveau du palier devant les ascenseurs, chaque partie communiquant

JMP CHAUFFAGE, dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Me Alexandre DUCH, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Gérard, Alexandre C / Ministère Public Y... Myriam Dossier no 07 / 00790 COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le sept mai deux mille huit.

Y... et Z... de la liste électorale, collège cadres pour les élections au comité d'entreprise, et collège cadres et agents de maîtrise pour les élections des délégués du personnel, devant se dérouler les

un mineur de 15 ans, - à Varennes-sur-Allier (03), du 16 février 2004 au 14 février 2006, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Alexandre

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Compagnie d’assurance PACIFICA, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Olivier SINELLE, avocat au barreau de TOULON Monsieur [J] [X], demeurant [Adresse

Me Aimée CARA de la SELARL CABINET D'AVOCATS MONTAZEAU & CARA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [O] [R] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Comparant assisté de Me Alexandre

plaidant, vestiaire : 93 Et Monsieur [G] [Z] [M] né le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 16], [Localité 14] (Maroc), [Adresse 4] [Adresse 12] [Localité 10] défendeur : Ayant pour avocat Me Alexandre

NIMES 04 septembre 2023 [M] C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 05 SEPTEMBRE 2023 Nous, Madame Alexandra

DOUAI SELARL, [H], [V] -, [W], [P] En qualité de mandataire judiciaire de HEBTP (SAS) Représentée par Maître, [G], [P] Comparant Défendeur : HE BTP (SAS), [Adresse 1] RCS 978 923 043 M Etienne ALEXANDRENNE

COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2026 Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre

audience publique ; A l'ÉGARD DE : * [Z] [S] [Q] SAS RCS : 818194367 117 lotissement [Adresse 1] Représentant légal : Monsieur [Q] [M] [S] Représentée par la SELARL AKI CONSEIL représentée par Maître Alexandre

Bouakfa Sarah Défendeur(s) : La DE ALAYSA GROUP LTD [Adresse 2] Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges : Monsieur Alexandre

06 Avril 2026 à 11H10 Nous, Marine KETTANI, délégué(e) pour le contrôle des hospitalisations sans consentement, statuant en matière de contrôle de mesure d’isolement et de contention, assistée de Alexandre

qualité de suppléant un bureau de vote exerce toutes les attributions du président ; que dès lors le suppléant ne saurait tirer prétexte de l'absence du président titulaire pour mettre obstacle au déroulement