AGaëlle Peigné La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

le 1er décembre 1993 conclue entre le préfet des Hauts-de-Seine, le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre et l'association de gestion d'insertion et de liaison (AGIL

L, Mme C..., briguait la présidence, et avait le soutien de M A... et de l'intimée ; que ces circonstances suffisent à expliquer des crispations de part et d'autre ainsi que des remarques agacées pouvant

XR... née YY..., demeurant quartier d'Agay, lotissement Canto Cigalo, vila Magali à Saint-Raphaël (Var), 15°) Mlle Marie-Suzanne YY..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 16°) M.

A... ne conteste pas la matérialité des faits qui lui sont reprochés et la persistance de problèmes techniques, à l’origine de l’agacement de l’intéressé, n’autorise pas la tenue de discours injurieux

Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à Agan D, et au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Copie en sera adressée à la préfète du Rhône.

suite de sa plainte de février 2015 contre une salariée, Monsieur [T] avait manifestement eu un échange animé avec la présidente puisque dans un message du 25 février 2015, il avait regretté que son agacement

Il ajoute que seul est rapporté un témoignage qui évoque des faits du 10 novembre 2012 concernant l'agacement exprimé par le salarié d'avoir constaté que l'on s'était introduit dans son bureau mais qui

La Comédie Française produit le contrat conclu le 7 mai 2008 avec la société Agat Films et Cie pour la création de l'oeuvre audiovisuelle Le Legs, en vue de sa co-production avec la Sept/Arte.

    The applicant criticised the way in which N.C.I. had managed the AGRAL programme concerning public funding of scientific research stations; he alleged that N.C.I. had offered funding only

comparant DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey AGGAL

Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 15 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : VESPA Serge AGGAL

un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 02 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : QUIBEL Corinne AGGAL

(Dl 26, D129, Dl 30, D137) est effectivement sèche, une telle réaction traduit plus un agacement dans une situation de rapport de force relative à l'organisation du travail de l'enseignante, situation

Questionné sur votre attitude quant à cette jeune fille, vous avez répondu lue, effectivement, ce jour il y avait du monde en magasin, vous étiez stressé et'ous avez été agacé par cette jeune fille qui

* * * EXPOSE DU LITIGE : Les 23 et 24 décembre 2010, deux éboulements sont survenus à [Localité 11], au droit des numéros 7, 8 et 10 de l'avenue des Agaves, qui est une voie privée ouverte à la

[L] perdait son calme face aux enfants, qu'il pouvait facilement s'emporter et parler à ses stagiaires d'une manière qu'on pourrait qualifier d'insultante, qu'il montrait des quotidiens d'agacement et

[F] de s'adresser aux interlocuteurs de l'association a pu générer embarras ou agacement chez ses collaborateurs ou parents de patients, voire a contribué à la mise en danger d'un collègue technicien