N° 05/00378 AFFAIRE : Hervé-Adrien X...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 28 juillet 2011), qu'Adrienne X..., née le 25 novembre 1919

Adrian Y..., domicilié [...]                             , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la

inside } .sBB6163A7 { width:2.48pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 18039/16 Adrian

    The applicant, Mr Adrian Marcel Stuparu, is a Romanian national, who was born in 1965 and lives in Reşița. 2.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE DAME X..., EPOUSE A..., A FAIT A SA FILLE ADRIENNE, PAR CONTRAT DE MARIAGE DU 19 AVRIL 1922, DONATION DE LA

G] [S], Sécrétaire Générale Adjointe, dont le siège social est sis 15 avenue Victor Hugo - 92170 VANVES non comparante, non représené COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : PRÉSIDENT : Adrien

la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2024, le préfet des Côtes-d'Armor demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 3 juillet 2024 du maire de la commune de Saint-Adrien

cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Adrien

Adrien, Georges X..., demeurant à Stainville (Meuse), 2°) Mme Mauricette, Yvette X..., née A..., demeurant à Stainville (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1988 par la cour d'appel

Adrien X, demeurant ... ; M.

Poulet-Odent Défendeur(s) : le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier l'Adriana et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Célice, Texidor,

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 août et 26 décembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Adrienne A, demeurant ... ; Mme A demande

l'affaire en appel au regard de l'article R3211-14 du Code de la santé publique, d'autre part son dessaisissement et enfin que la mesure d'hospitalisation d'office sans son consentement dont Monsieur Adrien

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1985 par la cour d'appel de Versailles (2ème chambre, 2ème section), au profit : 1°/ de Monsieur Jacques, Adrien Y..., 2°/ de Madame

du jugement d'adjudication; que l'assignation n'ayant pas été publiée, un jugement du 1er février 1984 a déclaré cette action irrecevable; que, par lettre du 5 novembre 1984, adressée à son conseil, Adrien

. ***** Jean-Adrien X..., peintre, illustrateur et affichiste installé en Maine-et-Loire, a régulièrement apporté sa contribution artistique au Festival d'Anjou.

Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Julien, né le 5 septembre 1986, Sophie, née le 20 novembre 1989, Adrien, né le 22 mars 1994.