Codes de loi français

Article 223 a-II-1/28

Chaque pompe d'assèchement mue par une source d'énergie doit être capable de pomper l'eau dans le collecteur principal d'assèchement prescrit à une vitesse d'au moins 2 m/s.

Article Annexe 180-A.3

Procédures relatives à la conduite des visites au cours d'un service régulier (visées à l'article 180-05). 1 Informations concernant les passagers Vérifier si le nombre de passagers pour lequel le navire roulier à passagers ou l'engin à passagers à grande vitesse

Article Annexe 3 bis

de protection frontale. (17) Les gaz à effet de serre fluorés dont le potentiel de réchauffement planétaire est supérieur à 150 sont autorisés jusqu'au 31 décembre 2016. (18) A l'exception de la prescription technique relative à la limitation de la vitesse

Article 194

Pour les infrastructures fluviales, sont concernés les travaux ou les opérations qui sont réalisés sur le domaine public de l'Etat ou de ses opérateurs ; b) Les travaux ou les opérations de construction de lignes ferroviaires à grande vitesse et leurs

LEGIARTI000049822861

R. 331-20, R. 331-24 et R. 33126 à R. 331-28 Trois mois Homologation d'un circuit de vitesse.

Article 223 a-III/05-1

du pavillon peut autoriser des radeaux de sauvetage gonflables, ouverts et réversibles pour autant que ceux-ci satisfassent entièrement aux prescriptions de l'annexe 10 du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse

Article Annexe II

Transport de voyageurs Transport ferroviaire DESCRIPTION NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE Train à grande vitesse 285 passagers 20,0 kWh/ km Train grandes lignes 188 passagers 20,0 kWh/ km

Article Annexe I

INDICATEUR DE VITESSE 7.8.1. INDICATEUR DE VITESSE 7.11. COMPTEUR KILOMÉTRIQUE 7.11.1 COMPTEUR KILOMÉTRIQUE 7.12.

Article Annexe Ib (suite)

nature du matériau Caractéristiques de la partie active : dimension, forme, nature de l'arête tranchante X S 8.3 La cinématique de la coupe X X X X 8.31 - La cinématique de la coupe Caractéristiques cinématiques : - vitesse

Article Annexe III

L’examen pour l’obtention du certificat d’opérateur radiotélégraphiste consiste en une épreuve pratique de réception auditive à la vitesse de dix mots par minute : D’un texte de trente groupes de lettres, chiffres ou signes ; D’un texte en clair de trente

Article Annexe 1

id=Jo1UJTY9SbF2fbpIwW8qSVmdwg5k-UdZn955Kn6O8OI= - Moto-variateur synchrone à aimants permanents / Fiche d'opération n° AGRI-UT-101 - Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone / Fiche d’opération n° AGRI-UT-102 Conformément

Article Annexe

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "patinage de vitesse" ou "disciplines de vitesse sur glace", délivré jusqu'au 1er septembre 2022.

Article Annexe VII

visé au 2 ème a) Une description de l'organisation et des moyens matériels, suivant le modèle de l'appendice 6 de la présente annexe, la liste éventuelle des contrôleurs rattachés ainsi que les modalités de partage du dispositif de contrôle de la vitesse

LEGIARTI000051595415

préconisations concernant : - l'installation de protections solaires des toitures, des murs et des baies, - l'amélioration de la porosité des façades en vue de favoriser un fonctionnement débitant du logement et ce de façon naturelle, - l'amélioration de la vitesse

Article Annexe II

Les mesures réalisées et les valeurs limites correspondantes : • Emissions sonores • Emissions de polluants • Mesure de la vitesse 1.2.2.

Article Annexe I (suite)

modèle existant ou à créer ; - des situations impliquant une rédaction, la révision d'un écrit destiné à une nouvelle utilisation, la production et la diffusion de documents à différents destinataires ; - de consignes ; - Respect du temps imparti (vitesse

Article 229-II-1.13

Chaque pompe d'assèchement mue par une source d'énergie doit être capable de pomper l'eau dans le collecteur principal d'assèchement prescrit à une vitesse d'au moins 2 m/ s.

Article Annexe 4

Les stagiaires procèdent à toutes mesures de débits et de pressions sur un réseau de gaines de sections appropriées à des débits et des vitesses de circulations différents, en cohérence avec un taux de brassage de confort résidentiel. 2.

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Vitesse en service. 28. Nombre maximal de personnes prévues à bord (équipage, passagers). 29. Catégorie de navigation. 30. Type de navigation (nationale ou internationale). 31.