et s'est prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le moyen de cassation pris de ce que le tribunal supérieur d'appel aurait entendu, en qualité de témoin

Ricardo X... ; "2°) alors qu'en tout état de cause, lorsque plusieurs accusés ou témoins parlent des langues étrangères différentes, il doit être constaté, non seulement que les déclarations de chacun

H..., l'autre témoin, mentionne également qu'il ne peut « pas être affirmatif sur le fait que le notaire ait lu le document en entier », ce dont il résulte que les témoins ne confirmaient pas que l'acte

étaient intervenus pour séparer les protagonistes ; "...que Joël Z... et Joaquim X... témoins visuels des faits, ont déclaré qu'ils n'avaient pas vu le prévenu porter un coup de pied à la victime ;

que la condamnation dont il a relevé appel est susceptible, dans son principe comme dans son quantum, d'installer une crainte de nature à modifier son comportement et à inspirer des pressions sur les témoins

en mesure de s'assurer que les dix-sept témoins ont déposé séparément" ; Attendu que la mention du procès-verbal des débats, selon laquelle ont été satisfaites toutes les prescriptions de l'article

résulte du procès-verbal que Christine D. et Béatrice P., témoins régulièrement cités par le ministère public, ne répondant pas à l'appel de leur nom, les parties ont déclaré expressément renoncé à leur

Raymond Z..., et que le président a donné lecture des déclarations de ce témoin au cours de l'instruction préalable ; "aux motifs qu'il apparaît de l'instruction orale que l'audition du témoin n'est

Daniel Z..., régulièrement cité et signifié ; "aux motifs que la défense n'articule aucun fait ou circonstance précis dont il résulte que l'audition de ce témoin est nécessaire à la manifestation de

Ugo D..., témoin cité par M. le procureur général ; "aux motifs qu'alors que tous les autres témoins présents ont été entendus de même que l'accusé et les parties civiles, la cour considère que la présence

confiscation de l'arme saisie; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 310, 329, 331 et 335 du Code de procédure pénale; "en ce que le témoin

et 347 du Code de procédure pénale, excès de pouvoir ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le président a ordonné que soit inscrite au procès-verbal des débats la déclaration du témoin

BEFFY du chef de subornation de témoin ; Vu l'article 575 alinéa 2, 1 du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article

. ; "aux motifs qu'en dépit de ses dénégations actuelles et des revirements enregistrés dans les dépositions de certains témoins, de lourdes présomptions demeurent opposables à Frédéric Y... de s'être

état connu de l'auteur ; "aux motifs que "(...) la description détaillée des agressions, la confirmation de l'attitude de Jean-Pierre X... vis-à-vis de Sylvie Z..., la preuve de l'existence d'un témoin

la violation des articles 6.1, 6.3 d de la Convention européenne des droits de l'homme, 333, 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que le procès-verbal de variation de témoin

nullement le témoignage des enfants du couple, pour peu que leur contenu n'ait pas été remis en cause dans le cadre d'une procédure ouverte pour attestation mensongère, et sous réserve qu'ils aient été témoins

n'a été relevée, ni aucune manoeuvre d'évitement, pourtant possible par la gauche ou la droite, (berme de 3m50) tentée, tandis que la multiplicité et la gravité des blessures subies par la victime témoigne