choquante pour un enfant, je n'avais jamais vu un enfant faire cela : il s'est cambré et avec ses deux mains, il a écarté ses fesses ; j'ai été surprise" : qu'il résulte, d'autre part, du rapport de SEMO

; qu'auparavant, la société Semi-Loc s'était engagée à l'égard de la société Fortis par lettre du 27 mars 2006, à "poursuivre" ce contrat en cas de résiliation intervenant dans les conditions prévues

Elle est titulaire de la marque semi-figurative « JDC S.A. » enregistrée le 1er mars 1999 sous le numéro 99779371 et régulièrement renouvelée en 2009, en classe 9 pour « Caisses enregistreuses, machines

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 septembre 2024), au premier semestre 2021, la société Renault Trucks (la société), rencontrant des difficultés d'approvisionnement en semi-conducteurs nécessaires à sa production

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Semur-en-Auxois

8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°257 N° RG 18/04157 et 18/04484 joints N° Portalis DBVL-V-B7C-O6HB SAS SERIS SECURITY C/ M.

I... et G... et de la société Seti ingénierie conseil, et l'avis de M.

X..., engagé le 8 juin 2000 en qualité de responsable de rayon par une société aux droits de laquelle vient la société Semne Monoprix, a été en arrêt de travail suite à un accident du travail survenu le

50 sexiès B à 50 sexiès H de l'annexe IV du Code général des impôts; qu'à l'assignation était jointe copie d'un procès-verbal du 30 octobre 1992 dressé pour ces faits contre Serge Y... et la société Sedis

le 29 juin 1989 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Société d'édition de l'expertise automobile et matériel industriel (SEEAMI

Z... avait recouvert sa décharge de terre et qu'il avait semé du gazon par dessus; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher si, antérieurement à la remise en état des lieux, M.

ordonnance de référé du 28 juin 1990 a condamné la société Ruder Delta à communiquer aux consorts X... tous renseignements utiles concernant le montant des loyers qu'elle devait à la société Nouvelle Serris

DE POISSONS, CRUSTACES ET AUTRES ANIMAUX MARINS ; VU LE DECRET 60-1524 DU 30 DECEMBRE 1960 SUR LE CONTROLE DE LA FABRICATION DES CONSERVES ET SEMI-CONSERVES DE POISSONS, CRUSTACES ET AUTRES ANIMAUX

Par jugement contradictoire du 15 septembre 2021, le Tribunal de commerce de Châteauroux a : - débouté la SAS Catoire Semi de l'ensemble de ses demandes ; - condamné la SAS Catoire Semi à payer à

L'acompte a été payé par la société PHYTO SEM.

étant rappelé, voire souligné les éléments qui suivent ; que sur le plan général, il échet de constater que les abus de biens sociaux résultent d'un emploi irrégulier des fonds de la SLAM au profit de Seti

de 24 mètres appartenant à l'association RADIO SPI dont il était le président ; qu'il résultait des pièces qu'il avait produites qu'il avait signé le 22 mars 1994, en qualité de gérant d'une société SEM

société anonyme, dont le siège est [...]                           , contre l'arrêt rendu le 27 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société SEM