Codes de loi français

Article ANNEXE

OIN SEINE AMONT ORLY RUNGIS Liste des parcelles PARCELLE LIEUDIT SURFACE COMMUNE EVALUATION France Domaines PRIX DE REVIENT au 31 décembre 2006 94002AJ0098 140, rue Etienne-Dolet. 543 Alfortville. 487 000 € 382 268,92

Article B (4)

Quarantaine d'un an à l'arrivée sur une parcelle portée à la connaissance du S.P.V.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Toutefois, l'interdiction de destruction n'est pas applicable aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées. Pteridophytes Asplenium marinum L. Asplenium marin.

Article B (3)

Quarantaine sur une parcelle portée à la connaissance du S.P.V.

Article Annexe I

La liste des parcelles avec, pour chacune, son emplacement, sa superficie et ses cultures (avant et après l'épandage, ainsi que les périodes d'interculture) ; 3.

Article T 6

Ce dossier, très précis quant à l'implantation et l'aménagement des différentes parcelles, sera cosigné par l'organisateur et le chargé de sécurité ; - de faire appliquer par l'organisateur les prescriptions formulées par l'administration ; - de faire

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

Ce critère ne s'applique pas si la parcelle sur laquelle est construite le bâtiment ou la partie de bâtiment ne présente pas un potentiel suffisant pour la production de chaleur renouvelable en raison d'un ensoleillement de la parcelle ne permettant pas

LEGIARTI000049946168

des espèces prélevées dans le parc amazonien de Guyane, d'utilisation de ces ressources et de partage des bénéfices pouvant en résulter Article L. 331-15-6 Code rural et de la pêche maritime Demande de constat de l'usucapion pour les petites parcelles

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

pour la réalisation de logements en accession à la propriété qui bénéficient d'une aide destinée aux personnes physiques à faibles revenus, pour financer l'acquisition de logements évolutifs sociaux ; 2° Les terrains appartiennent à une liste de parcelles

Article L464-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 98

Ce paiement n'est toutefois pas exigé des entreprises qui démontrent qu'elles n'ont pas appliqué la décision litigieuse de l'association et qui en ignoraient l'existence ou qui s'en sont activement désolidarisées avant l'ouverture de la procédure.

Article 3

En ce qui concerne le bien immobilier : - les références cadastrales ; - les données de la parcelle ; - les données de la subdivision fiscale ; - nature et descriptif des biens ; - les éléments d'évaluation ; - identifiant de l'immeuble ; - indicateur

Article B (1)

Quarantaine à l'arrivée sur une parcelle portée à la connaissance du S.P.V. (2). Provenance Petites Comores et Maldives interdite (2). Traitement insecticide et fongicide au départ (1, 2), mentionné en clair sur les emballages individuels.

Article Annexe

En outre les parcelles destinées à produire les futurs plants de pomme de terre doivent justifier l'absence de culture de ce tubercule pendant trois ans au minimum.

Article ANNEXE I

LISTE PARCELLAIRE COMPLÈTE Sont classées en réserve naturelle les parcelles cadastrales suivantes : Zone A COMMUNE SECTION-FEUILLE PARCELLE LIEUDIT SUPERFICIE Arles IZ 5 Negryes 57 ha 53 a 13 ca Arles IZ 6 Negryes

Article Annexe

Situation exacte du ou des captages : commune, numéro de la parcelle cadastrale d'implantation, coordonnées géographiques (système Lambert II), altitude NGF d'un élément du captage à préciser (margelle, bride de tête), identification dans la banque des

Article Annexe I

Sur l'ensemble des superficies relevant du conseil de bassin viticole Val de Loire-Centre, pour autant que ces variétés ne soient pas en mesure de permettre une revendication en appellation d'origine sur les parcelles concernées : 2.

Article 46 AGI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 85

Pour l'application des 4° et 5° du II de l'article 200 quindecies du code général des impôts la nature, le montant et la date de paiement des travaux forestiers éligibles au crédit d'impôt, ainsi que la désignation de la ou des parcelles de terrain en

Article Annexe

A l'exception de celles qui sont incluses dans des zones déjà bâties pour l'essentiel, les parcelles de terres agricoles de faible déclivité seront inscrites dans des secteurs de protection dans lesquels la construction est interdite (par terre agricole

Article Annexe VI

NIVEAU MÉDIOCRE : 1,00 0,70 0,65 1,00 0,40 0,40 0,40 0 0 NIVEAU MOYEN : NIVEAU BON : -réalisation d'une étude du périmètre d'épandage portant sur l'ensemble des parcelles