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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2532513_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
scolarité E... depuis le 1er septembre 2022 ainsi qu’une attestation du pédopsychiatre indiquant que le père E... a été reçu en consultation à trois reprises et qu’il a également été reçu avec l’orthophoniste
Source officielleRéférés
DTA_2600228_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
C... sont scolarisés à Lomme et que l’un d’eux fait l’objet d’un suivi régulier par un orthophoniste, tandis que la mère de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507184_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
. ; c’est à la suite de l’attribution d’un B... en début d’année 2025 qu’Elie a fait des progrès fulgurants et, avec l’approbation de la psychomotricienne et de l’orthophoniste qui le suivent, qu’il a
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2310109_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
fait valoir que l'état de son fils, le jeune A qui souffre d'un trouble sévère du spectre autistique, lui impose de se rendre fréquemment chez différents praticiens, dont un psychomotricien, un orthophoniste
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2301924_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
A n'établit pas, par les pièces qu'il produit, de la communauté de vie du couple et la seule attestation de l'orthophoniste en charge du suivi de sa fille benjamine indiquant que son père l'accompagne
Source officielle5ème Chambre
DTA_2505125_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
de mai depuis septembre 2020, pour une prise en charge pluridisciplinaire comprenant une psychothérapie individuelle hebdomadaire, des participations à un groupe thérapeutique hebdomadaire avec orthophoniste
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA01351_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Pour le traitement de son handicap, il bénéficie en France d'une rééducation pluri-hebdomadaire, par orthophoniste, psychomotricien, ergothérapeute et kinésithérapeute.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2201445_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Mme C soutient que : - le refus n'a porté que sur " l'état de santé " et non pas sur les handicaps de sa fille ; - il a été diagnostiqué à sa fille, A une orthophoniste, une psychomotricienne et une
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204532_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Valproate de sodium (Micropakine LP), la Lamotrigine (Lamictal), le Clobazam (Urbanyl) et la Mélatonine, ainsi qu'un suivi pluridisciplinaire assuré par un ergothérapeute, un kinésithérapeute, un orthophoniste
Source officielle8e chambre
DTA_2204643_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Mme B A exerce en tant qu'orthophoniste au centre hospitalier régional (ci-après " CHR ") de Metz-Thionville depuis le 27 février 2017. Elle a été placée en stage à compter du 1er septembre 2017.
Source officielle1ère chambre
DTA_2207395_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Mme H produit également des certificats médicaux de janvier 2021 d'une psychomotricienne, du 12 mars 2021 et du 4 mai 2022 d'un médecin pédopsychiatre, d'un psychologue du 18 janvier 2022 et d'un orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895df
13 septembre 2007
13 septembre 2007
réservée ; que par courrier du 8 avril 2005, la SLEA lui a communiqué alors une liste des postes vacants dans les différents établissements de l'association (éducateur technique conduite TP, éducateur, orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9e4
7 mai 2008
7 mai 2008
de nationalité française, née le 27 avril 1954 à SAINT MANDE (94160) Orthophoniste, demeurant... Jean Z... de nationalité française, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa21
30 août 2006
30 août 2006
Madame B..., orthophoniste, indique la présence de séquelles psychologiques suite à une voix différente et un manque d'amplitude ce qui constituerait un frein à son implication sociale.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e42c25a97f0381f5413
22 janvier 2015
22 janvier 2015
FAITS ET LA PROCÉDURE : Affilié aux régimes d'assurance vieillesse de la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd9291a
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Monsieur Y... se prévaut essentiellement de pièces anciennes et d'incidents passés (orthophoniste et avocat en 2013, piscine en 2009 ou 2010, Noël 2012,) à l'exception du témoignage de Monsieur Z... qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dcc
8 novembre 2017
8 novembre 2017
janvier 2017 d'un recours contre la décision de la commission de recours amiable de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs, kinésithérapeutes, pédicures podologues, orthophonistes
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032b
4 mars 2013
4 mars 2013
pour 6 mois par jugement du 3 septembre 2009 qui a, en application des dispositions de l'article 375-2 al 2 du code civil, fait obligation à la mère de mettre en place des suivis thérapeutique et orthophoniste
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03165_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Si son état de santé nécessite ainsi un suivi pluridisciplinaire par un médecin, un orthophoniste, un psychomotricien et un psychologue et justifie des aménagements au titre de sa scolarité, les pièces
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02871_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il est constant qu'il bénéficie en France d'un accompagnement pluridisciplinaire auprès d'un psychologue, d'un psychomotricien et d'un orthophoniste, ainsi que d'un suivi ophtalmologique et gastroentérologique
Source officiellePage 33 sur 54