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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02006

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

[H] a été engagé en qualité de directeur des gestions, à compter du 10 janvier 2012, par la société [E] Asset Management, filiale du groupe [E]. 2.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00688

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

[F] a été engagé en qualité de spécialiste montages bancaires, le 3 mai 1995, par la société Crédit industriel et commercial (le CIC) et était au dernier état de la relation contractuelle, général manager

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1a7706cdc6046d47750dad

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

EUROPATRIMOINE MANAGEMENT S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01146

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

[H] [Y] a été mis en examen du chef susmentionné et placé sous contrôle judiciaire avec, notamment, l'interdiction de se livrer à toute activité de massage, massage thérapeutique ou thérapie impliquant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02329

Cassation

24 octobre 2017

24 octobre 2017

état des lieux sous astreinte ; qu'un agent de la direction départementale des territoires et de la mer a constaté, le 6 août 2013, que restaient encore en place, à cette date, le mobil-home et le manège

Source officielle
CC

cr

6137255dcd5801467741d18a

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

menace d'une arme ; "aux motifs que du dossier de la procédure et des débats, il ressort, que le 11 novembre 1988, en fin d'après-midi, alors qu'elle était baissée et nettoyait le sol de sa salle à manger

Source officielle
CC

civ2

61372301cd58014677404430

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Z..., s'agissant de la fissure située dans la salle à manger de M.

Source officielle
CC

soc

61372261cd580146773fc7b7

Cassation

8 décembre 1994

8 décembre 1994

porté sur cette même nomenclature et en conséquence affecté du même coefficient d'acte, relève du pouvoir discrétionnaire de la caisse ; qu'en décidant d'ordonner la prise en charge de séances de "massage

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-20

droit de la concurrence

22 janvier 2025

22 janvier 2025

relative à la prise de contrôle conjoint de la société AMS - Auto Management Service par les sociétés Cary Group AB, AB Invest, HNS Invest et LVI Holding

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20151276

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

opposé par le directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles à sa demande de communication de l'original de son diplôme de BTS assistant manager

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300056

Cassation

12 janvier 2017

12 janvier 2017

], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2015 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Corin Asset management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01163

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Le 1er août 2012, son contrat de travail a été transféré à la société E.ON France Management (EFRM), aux droits de laquelle se trouve la société Gazel énergie génération. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00597

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

P... a été engagé par la société Eight Advisory France à compter du 9 mai 2012 en qualité de senior manager (directeur de mission expérimenté), catégorie cadre de la convention collective nationale des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01641

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

société Enedis et GRDF (les sociétés), suivant un contrat de travail à durée indéterminée en date du 25 janvier 1980, en qualité d'employée qualifiée ; qu'elle occupait en dernier lieu les fonctions de manager

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00906

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

H... a été engagé le 24 avril 2008 par la société Etop (la société), anciennement dénommée Etop international, en qualité de consultant en management de projet statut cadre position 2.3 coefficient 150

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00431

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

gestionnaire du réseau public de distribution de gaz naturel en France, a lancé une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d'un accord-cadre portant sur des « prestations de facility management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01201

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

N... a été engagé le 3 juin 2013 par la société Axa Real Estate Investment Managers en qualité de responsable du pôle « Infrastructure ». Il a démissionné avec effet au 31 juillet 2015. 2.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd96a3234a12656140b702b

Appel

5 février 2020

5 février 2020

Q... a été embauché à compter du 13 mai 2013, par la société PREMIERE CONFERENCING, en qualité de Senior Account Manager (responsable portefeuille clients), avec le statut cadre, moyennant une rémunération

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300833

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

la Société EGIS BATIMENTS MANAGEMENT, in solidum avec les Sociétés AIA ARCHITECTES.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100189

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

de la ville du Mans « Mancelière logement », devenue la société Mancelle d'habitation à loyer modéré (la société), pour obtenir paiement de sommes dues, selon lui, en exécution d'une convention de management

Source officielle