artisanale, manufacturée, industrielle, série, prototype,...) pour les collections scientifiques et techniques ; Mesures (avec précision des unités de mesure) ; Indications particulières sur l'état du bien au moment du dépôt, contribuant à son identification

Article 3

—

de déplacement ; - retenues pour le remboursement d'avances sur traitement, du fait d'opposition sur traitement, pour recouvrement d'une pension alimentaire ; - retenues sécurité sociale, mutuelle, remboursement de prêts ; - numéro de compte et identification

Article Annexe I

—

Identification et localisation. Jaune ou jaune-orangé Signal d'avertissement. Attention, précaution. Vérification. Bleu Signal d'obligation. Comportement ou action spécifique.

Article 10-1

—

Les membres du comité de sélection peuvent participer aux réunions par tous moyens de télécommunication permettant leur identification et garantissant leur participation effective selon des modalités précisées par arrêté du ministre chargé de l'enseignement

LEGIARTI000025124724

—

A cette fin, chaque bailleur renseigne un formulaire pour ses logements locatifs sociaux situés dans une même zone géographique (cf. infra la rubrique " identification ", " zone ") d'un département.

LEGIARTI000030955676

—

-le produit concerné fournit le seul mode d'action disponible sur l'usage concerné ; Mesures de lutte réglementée : Etape 2 Identification des autres solutions disponibles : Référence Libellé Méthodes non chimiques Méthodes non

Article D412-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 01

Code de la consommation

des normes harmonisées, ou des spécifications techniques, par rapport auxquelles la conformité d'un produit est déclarée ; 5° Ils mettent sur le marché des appareils portant un numéro type, de lot ou de série ou un autre élément permettant leur identification

Article Annexe II : Tableau n° 19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71

Code de la sécurité sociale

La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic d'agglutination, à un taux considéré comme significatif. 21 jours Travaux suivants exposant à des animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués

Article Annexe VI

—

a) Identification des dangers : identification des effets néfastes qu'un produit biocide est intrinsèquement capable de provoquer. Introduction 1.

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

Identification du site Commune : Département : Désignation usuelle du site : Adresse : Superficie approximative : m² Activité : Etablissement soumis à la législation installations classées : A déclaration A autorisation A directive Seveso Rubriques

Article Annexe I (suite)

—

Respect de la traçabilité et de la conformité des produits Identification précise des produits et stockage par nature et par date Respect des règles de recyclage des emballages C2.2. : Préparer, fabriquer - Contexte professionnel, (attentes des

Article Annexe II

—

Identification, compatibilité. Réservation des ressources. Appels des processeurs logiciels. Manipulation de programme. Aides à l'exploitation et à la mise au point. 8. Systèmes interactifs, éditeurs 9. Les systèmes Monoprogrammation.

Article 15

—

Surface utile, nombre et identification des logements sur lesquels est répercuté l'impact du financement très social quand il en existe ; " 2. Surface habitable totale (art. R. 111-2) ; " 3.

Article 3

—

d'identification des personnes morales : numéro SIREN, dénomination sociale, forme juridique, adresse ; c) Eléments d'identification du déposant : – titre, nom ; – adresse postale ; – le cas échéant, adresse de messagerie électronique, numéro de téléphone, identification

Article 56-3-1

—

. - Les fabricants s'assurent que leurs produits portent un numéro de type, de lot ou de série, ou un autre élément permettant leur identification ou, lorsque la taille ou la nature du produit ne le permet pas, que les informations requises figurent sur

Article Annexe II

—

. - Identification des sources et flux Lors de la fabrication de chaux, y compris par calcination de dolomite ou de magnésite, les émissions de CO2 ont deux origines : - émissions liées à la combustion : - combustibles fossiles classiques alimentant les

Article 3

—

caractéristiques du dossier (codes du secteur d'assiette et éventuellement de l'inspection spécialisée gestionnaire, code " dossier complexe, renseignements divers sur l'état du dossier) ; -pour chaque période d'imposition, prescrite ou non prescrite : -identification

LEGIARTI000024059294

—

significative de capacité, en cas de modification significative de capacité entre le 1er janvier 2009 et le 30 juin 2011 Les capacités sont exprimées : Dénomination du ou des produits Code d'activité NACE Code PRODCOM du ou des produits Identification

Article Annexe 22

—

Identification des animaux NOM NOM PAYS PAYS NUMERO D'IDENTIFICATION ..................... ..................... ...................... ..................... ......................................................

Article R543-171-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 16 > 17

Code de l'environnement

. – Les fabricants s'assurent que leur équipement électrique et électronique porte un numéro de type, de lot ou de série, ou un autre élément permettant son identification ou, lorsque la taille ou la nature de l'équipement électrique et électronique ne

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