Ainsi, nous vous avons confié la responsabilité du pilotage du contrat DIAG DATA de notre client SFR.

des présentes et s'être entouré de tous les éléments d'informations nécessaires à tous égards'» au prix de 240 000' €, la superficie totale du bien mentionnée au certificat établi par le Cabinet du Diag

mesures permettant de satisfaire aux préconisations émises par la vétérinaire, alors qu'il avait déjà été alerté à plusieurs reprises par les autorités publiques sans que cela n'empêche cet animal de divaguer

J G ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 11 octobre 2018 par laquelle la préfète de la Loire-Atlantique a nommé " Divatte-sur-Loire " la commune nouvelle issue du rapprochement

Les consorts [L] se sont plaints de différents désordres affectant le bien immobilier, en particulier dans les diagnostics obligatoires établis par Madame [H] [P] (entreprise [O] [H] CB DIAG) avant la

A, qui est entré en France en 2018, produit un contrat de travail à durée indéterminée établi le 1er février 2019 par la société City Diag pour un emploi d'agent de service, des bulletins de paie de mars

[Z] [M], voisin de la parcelle litigieuse, faisant état de la présence de chevaux sur la parcelle litigieuse ainsi que de l'existence de divagations de ces dernier, est insuffisante à caractériser la présence

minières et commerciales, l'exécution de travaux publics ou privés, l'extraction de matériaux concessibles ou non, l'utilisation des eaux, la circulation du public, quel que soit le moyen employé, la divagation

passage n'est barré que par un simple fil, amovible et très facilement manoeuvrable pour permettre l'accès habituel aux parcelles, comme on ouvre ou ferme un portail, mais qui permet d'éviter la divagation

Charles-Henri B..., n'avait pas apporté cette précision, l'a fait en novembre 2006, photographies à l'appui ) ; ces grillages, qui permettent à leurs chiens de garde de poursuivre sans risques leurs divagations

protection en cours ; - l'absence de poursuite de l'exploitation agricole, condition du plan de redressement en continuation ;- l'incurie grave du cheptel vif, maltraité et source de troubles aux tiers (divagation

d'appel a violé les dispositions de l'article L. 411-69 du Code Rural ; ALORS, DE QUATRIEME PART, QUE Monsieur X... expliquait, dans ses conclusions d'appel, que sa responsabilité pour cause de divagation

les locaux de la SPA, et non au domicile des salariés ou hors du lieu de travail, et que les missions effectuées pendant ces heures impliquent l'intervention des salariés à l'extérieur au titre des divagations

Il est versé aux débats la copie d'un ordre de réparation daté du 21 février 2017, que la SARL Carrosserie Boiret ne conteste pas avoir signé, sur lequel est mentionné 'le client dit bruit moteur diag

de la salle de bain, des photographies étant jointes au courrier,Un courrier de l’agence LELIEVRE en date du 14 novembre 2023 évoquant notamment le mandat donné par l’agence auprès de la société AM DIAG

La société MNA ne peut utilement se prévaloir ni de la décision technique DIVA-2020/06 du 4 mai 2020, laquelle ne comporte pas de méthodologie permettant d’identifier l’absence de marge excessive, ni de

Maison studio : des désordres ont été signalés par le demandeur qui a étendu la mission de l'expert : infiltrations derrière la kitchenette et dans le placard ; présence de condensation au sol sous divan

Le 8 octobre 2002, à CALONNE RICOUART, alors qu'il promenait son chien, Monsieur Paul Z... a été percuté par un autre chien de race labrador que Madame Marie-Claude B... épouse C... avait laissé divaguer