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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC02690_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
D'une part, il ressort des pièces du dossier que les parents de A ont produit une attestation d'inscription auprès d'un organisme sportif pour une seule activité sportive, le cyclisme, et que les autres
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050399293
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Avenant 1 portant renouvellement de l'accord relatif à l'encadrement du télétravail au sein de Cyclife France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051338482
13 février 2024
13 février 2024
Accord sur les objectifs de progression en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Cyclife France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051272845
13 février 2025
13 février 2025
Accord sur les objectifs de progression en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Cyclife France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050325667
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Avenant 1 à l'accord d'entreprise Cyclife France relatif au Plan d'Epargne Retraite Obligatoire (PERO)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053608425
18 février 2026
18 février 2026
Accord sur les objectifs de progression en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Cyclife France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049447629
25 mars 2024
25 mars 2024
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique pour les élections des administrateurs salariés au Conseil d'Administration de Cyclife France
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c649a2be43307c9013b26c
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Elle indique qu'elle pratiquait avant l'accident le cyclisme sur route dans le cadre de loisirs, que si elle n'est pas totalement inapte à cette activité, les gênes ressenties ne lui permettent plus de
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038840767
21 juin 2019
21 juin 2019
UN AVENANT N° 4 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL DANS LA SOCIETE CYCLIFE FRANCE SIGNE LE 23/12/1999
Source officiellecr
6079a89f9ba5988459c4e4b6
18 juin 1969
18 juin 1969
A DECLARE N'AVOIR VU LE CYCLISTE QU'AU DERNIER MOMENT ET N'AVOIR PU L'EVITER; QU'IL RESSORT DE L'ENQUETE QUE L'ECLAIRAGE PUBLIC ETAIT TRES REDUIT, QUE LES TRACES DE FREINAGE DE LA VOITURE DE X...
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4d9ad
25 juillet 1963
25 juillet 1963
DROIT QUE LES JUGES DU FOND L'ONT DECLARE COUPABLE DE BLESSURES INVOLONTAIRES ET D'INFRACTION A L'ARTICLE R 25 DU CODE DE LA ROUTE ; QU'EN EFFET, AUX TERMES DE L'ARTICLE R 190 DUDIT CODE, LES CYCLISTES
Source officiellecr
6079a8829ba5988459c4db63
1 avril 1965
1 avril 1965
ATTAQUE, APRES AVOIR DECLARE LE CONDUCTEUR D'UN VEHICULE EN STATIONNEMENT SANS ECLAIRAGE DANS UNE VOIE URBAINE COUPABLE DU DELIT D'HOMICIDE INVOLONTAIRE A L'OCCASION D'UN ACCIDENT MORTEL SUBI PAR UN CYCLISTE
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dd1c
15 avril 1964
15 avril 1964
ACCIDENT FUT UN ACCIDENT DE CARREFOUR, LA DAME Z..., VENANT A DROITE DU CYCLOMOTORISTE, AURAIT ETE PRIORITAIRE, N'EST PAS ERRONE ; QU'EN EFFET, AUX TERMES DE L'ARTICLE R 190 DU CODE DE LA ROUTE, LES CYCLISTES
Source officiellecr
613725d4cd58014677420d44
15 juin 1999
15 juin 1999
Attendu que, pour infirmer cette décision et débouter la partie civile de sa demande, la juridiction du second degré, après avoir relevé l'absence de démonstration d'un contact entre l'automobile et la cycliste
Source officiellesoc
613724d7cd58014677418cc0
5 décembre 2006
5 décembre 2006
X... a été engagé comme coureur cycliste professionnel par la ville belge de Charleroi ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes de Riom, où il a son domicile, de demandes de rappels de salaires ; que
Source officielleciv2
613721ddcd580146773f83fb
9 juin 1993
9 juin 1993
X... de sa demande, l'arrêt, après avoir relevé que le cycliste avait mis pied à terre et laissé passer un véhicule avant de tourner à gauche, énonce que M.
Source officielle15e chambre
60370f3e50c8d1a9caa933ec
17 juin 2015
17 juin 2015
C'était le cas en l'espèce, l'entreprise présentant en printemps et été un pic d'activité cyclique donnant lieu à un chiffre d'affaires deux fois plus important que celui réalisé de septembre à février
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01200
7 juillet 2015
7 juillet 2015
recours à des salariés intérimaires est autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0321DEC003795097
21 mars 2000
21 mars 2000
On 6 June 1996, the applicant, whilst driving under the influence of alcohol, knocked down a cyclist who was fatally injured.
Source officielle10ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030200529
7 janvier 2015
7 janvier 2015
population de chaque commune comprise dans cette zone ainsi que de son évolution entre les deux derniers recensements authentifiés par décret ; b) Desserte en transports collectifs et accès pédestres et cyclistes
Source officiellePage 33 sur 123