conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2000, qui a confirmé

kilométrage, ni derrière les légères contradictions de déclarations de la victime, étant précisé que l'identité de l'auteur de l'annonce parue dans le journal importe peu ; ( ) qu'il convient donc de confirmer

Le jugement sera confirmé de ce chef.

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE en date du 6 décembre 1990 qui, dans l'information suivie contre Max X... du chef d'exercice illégal de la pharmacie, a confirmé

", située après la phrase type : "Mais vérification faite que le destinataire demeure bien à l'adresse indiquée", était "dépourvue de toute équivoque sur ce qu'a confirmé le voisin, à savoir l'adresse

En conséquence, la cour ne peut que confirmer le jugement.

La salariée fait grief à l'arrêt de dire que la prise d'acte de son contrat de travail produisait les effets d'une démission, de confirmer le jugement en ce qu'il l'a déboutée de ses demandes subséquentes

[L], critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance de saisie pénale de la somme de 94 460 440 euros détenue par M.

chefs de délits d'initiés, présentation de comptes annuels inexacts, diffusion d'informations fausses ou trompeuses, obtention frauduleuse de souscriptions et distribution de dividendes fictifs, a confirmé

X... fait grief à l'arrêt, par confirmation de l'ordonnance dont appel, de le condamner à enlever les enrochements et ce sous astreinte, d'ordonner l'enlèvement du muret de soutènement et de la clôture

état des lieux sous astreinte ; "aux motifs qu' "il résulte du procès-verbal d'un agent assermenté de la ville d'Antibes, en date du 4 septembre 1998, que les travaux visés à la prévention, non conformes

implicitement les animateurs, non comparants, le caractère indépendant de leur activité, susceptible de cesser en toute liberté, était corroboré par leur inscription à un régime de travailleurs indépendants, conforme

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 3 février 1989, qui, dans l'information ouverte contre X... du chef de vol aggravé, a confirmé l'ordonnance

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé la mise en accusation de M.

n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande et qu'il figure en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait enfin grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé

Jean-Marie, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 janvier 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de délits d'initié, a confirmé l'ordonnance

dénoncé de manière constante et réitérée les agressions sexuelles dont il aurait fait l'objet de la part de Y... le 8 janvier 1997 et de la part de Z... le 2 juin 1997 ; que plusieurs personnes ont confirmé

maire sur la conformité, ne pouvaient déclarer la prévenue coupable de construction sans permis, au motif que cet ouvrage ne correspondait pas à un chapiteau et sans établir en quoi il n'était pas conforme