X... lequel, dans les derniers mois de sa collaboration ne visitait en moyenne que 1,5 client par jour tandis que les autres représentants, pour la même période, visitaient deux à cinq fois plus de clients

rechercher, comme l'y invitait l'appelant tout au long de ses conclusions, si le conflit existant entre le médecin et le directeur, dont elle constatait la réalité, ne rendait pas désormais toute collaboration

comprises parmi les personnes physiques ou morales auxquelles s'impose l'obligation d'affiliation à la Cafat prévue aux articles 1 et 2 de la délibération, "les personnes n'étant pas employeurs dont la collaboration

du Code du travail, et alors enfin, que la cour d'appel aurait dû rechercher si les absences longues et fréquentes de Mme X... ne démontraient pas que l'employeur ne pouvait pas compter sur une collaboration

l'exercice en alternance, l'absence d'accord entraînant la saisine immédiate de la juridiction civile, et demandant la limitation de l'activité de la secrétaire à la seule SCM et la cessation de sa collaboration

mois d'avril 1964 diminuée des 26 mois de service militaire, alors, selon le moyen, qu'en s'abstenant de rechercher s'il était établi que Christian X... n'avait reçu aucune contrepartie pour sa collaboration

direct de la rédaction d'un magazine ; que la cour d'appel ne pouvait, après avoir relevé comme établi et non sérieusement contesté que Mme X... apportait à la société éditrice EMAS une collaboration

L’examen des données des documents du ministère de la Sécurité permit de mettre à jour leur collaboration passée avec ledit ministère.

- sur l'exécution du contrat de collaboration La société fait valoir que les circonstances précédant la rupture de contrat de collaboration et le comportement postérieur des parties doivent être

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 2001), que, propriétaire de la marque "pina colada

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des transports Collange, sise Le Haut

BENEVOLES - Collaborateurs occasionnels du service public - Notion.

Il a principalement collaboré avec M. [N] [P]. Le 1er juin 2022, ce dernier a signifié à ses associées sa volonté de se retirer de la société.

[X] n'avaient rien à voir avec le statut de collaboratrice et que ne peut être qu'une erreur matérielle le fait de les exclure au motif que la collaboration se serait terminée en juillet 2005, - dire

X..., diplômé de l'institut d'études politiques, ayant été collaborateur de M.

incombent à titre principal les torts de la séparation ne peut pas demander que l'effet du divorce soit reporté en ce qui concerne les biens des époux, à la date où ils ont cessé de cohabiter et de collaborer

de procédure civile ; que, d'autre part, il se prévalait également dans ses écritures d'appel, sans être démenti par le liquidateur de la société, que les frais étaient remboursés à chacun des collaborateurs

motifs ne pouvait résulter de la seule énonciation qu'en avait faite l'employeur dans sa lettre de licenciement, pas plus d'ailleurs que de la correspondance échangée entre ce dernier et ses proches collaborateurs