rénovation d'un immeuble à usage locatif à différentes entreprises dont la société Soroc ; qu'un jugement du 12 décembre 2003, avant dire droit sur les demandes relatives aux désordres affectant l'escalier

décret du 30 décembre 1964 pour la conclusion d'un bail au titre de l'article 3 quinquies n'étaient pas réunies, le constat d'huissier ne portant aucune mention relative aux peintures de la cage d'escalier

A... pour la réfection de la toiture et la restauration de l’escalier du château de Galinières ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Pierrefiche une somme de 3 000 euros en application de l’

[W] fait valoir que le syndicat aurait décidé, par les assemblées générales de 2009 à 2012, la réfection complète des deux cages d'escalier, à savoir le grand escalier du bâtiment rue et l'escalier

[M] a glissé sur les marches de l'escaliers menant à la tribune ouest basse du stade [10] et est tombé en arrière sur le dos, que les divergences sur l'endroit précis des escaliers où la chute s'est produite

Par une clause du contrat, la bailleresse autorisait le nouveau locataire à construire un escalier intérieur permettant l'accès du magasin à l'appartement situé à l'entresol.

Il a aussi retenu que la SCI Kiwini justifiait être propriétaire du local sous escalier et qu'un héritier de M.

a organisé trois accedits, en vue de constater les infiltrations alléguées dans les cages d'escalier par temps de pluie, à la suite de fortes intempéries.

qu'elle a glissé en descendant car les escaliers étaient mouillés à cause de la pluie.

Dès lors, il n'était pas tenu de notifier à l'association ESSCA une nouvelle proposition de rectification afin de rouvrir un débat contradictoire sur ce chef de redressement. 6.

comportaient une description de ce bien identique à celle du lot n° 15 du règlement de copropriété, seul le lot n° 16 ayant, selon ledit règlement, un accès par le couloir et étant accessible par l'escalier

Z... avait fait valoir, d'une part, que la jouissance du lot n 8 avait toujours compris le rez-de-chaussée et son sous-sol reliés par une communication directe et particulière au moyen d'un escalier de

A B et de toute installation de son chef établie dans le parking P2 Brabois dépendant du CHRU de Nancy, au besoin avec le concours de la force publique.

, bâtiment 1 escalier 2 étage 2 appartement 21, et géré par l'association API PROVENCE.

122 boulevard de l'Ariane, résidence Ariane Paillon, bâtiment 2 escalier 6 étage 3 appartement 76, et géré par l'association API PROVENCE.

pour demandeurs d'asile, situé à Nice 162 boulevard de l'Ariane, batiment 6 escalier 13 appartement 314, et géré par l'association Api Provence.

Liserons, résidence " Le Mont Gros ", batiment 2 escalier 2 appartement 63, et géré par l'association Api Provence.

Par ailleurs, et ainsi que le relève à juste titre la caisse, il n'est pas précisé où se situe l'escalier filmé ni si cet escalier est celui dans lequel la victime a chuté, cette dernière ayant précisé

[I] du chef des dispositions de l'article 564 du code de procédure civile : M.

le 25 octobre 2011 ; que l'employeur a diligenté une enquête et a saisi le CHSCT lequel a conclu à l'absence de caractérisation des faits ; que l'employeur a néanmoins mis en garde le chef