Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372313cd580146774051bb
16 juillet 1998
16 juillet 1998
la société Neuilly Contentieux, dont le siège social est ..., 5°/ de la société Finaref, société anonyme, dont le siège social est ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv1
6137231fcd58014677405b90
23 juin 1998
23 juin 1998
Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi, après invitation donnée aux parties de présenter leurs observations : Vu les articles
Source officielleciv1
613721b0cd580146773f621a
7 janvier 1992
7 janvier 1992
(Tarn), 12°/ de France Télécom, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 novembre 1991
Source officielleciv1
61372380cd5801467740a9e7
15 juin 2000
15 juin 2000
Sud-Ouest, dont le siège est ..., 2 / de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) Pyrénées-Gascogne, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv1
613723d9cd5801467740ef9d
28 novembre 2001
28 novembre 2001
Mme Girard, conseiller référendaire, les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur l'irrecevabilité du pourvoi soulevée d'office : Vu les articles
Source officielleciv1
61372662cd58014677425281
16 juillet 1998
16 juillet 1998
avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi principal formé par les époux X... et du pourvoi incident, formé par la société SOVAC : Vu les articles
Source officiellecomm
6137234bcd58014677407f05
26 octobre 1999
26 octobre 1999
Pierre Y..., demeurant La Pyramide, ..., pris en sa qualité de mandataire judiciaire de la liquidation de la société SMT Goupil, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L.
Source officielleciv1
613722b2cd58014677400442
3 juillet 1996
3 juillet 1996
avocat de Mme X..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur la recevabilité du pourvoi contestée par la défense : Vu les articles
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Rabah B
613720a6cd580146773ecf31
21 décembre 1987
21 décembre 1987
. ; Sur la recevabilité du pourvoi contestée par le directeur départemental de l'action sanitaire et sociale : Vu les articles 606 et 608 du nouveau Code de procdure civile ; Attendu qu'il résulte de
Source officiellecomm
6137212dcd580146773f1a32
27 mars 1990
27 mars 1990
Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Vu les articles 606 à 608 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'il résulte de la
Source officiellesoc
6137230bcd58014677404b3c
26 février 1998
26 février 1998
Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Vu les articles 607 et 608 du nouveau Code de procédure civile
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f6758
10 novembre 1992
10 novembre 1992
Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la fin de non-recevoir soulevée par la défense : Vu les articles 607 et 608 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu
Source officielleciv2
613721b8cd580146773f67bf
16 juillet 1992
16 juillet 1992
Dubois de Prisque, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Vu les articles 606 à 608 du nouveau Code de procédure
Source officielleciv2
6137266acd580146774255fc
22 mai 1996
22 mai 1996
Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur la recevabilité du pourvoi examinée d'office, après avis donné aux parties : Vu les articles 607 et 608 du nouveau Code
Source officielleciv2
613721facd580146773f9377
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur l'irrecevabilité du pourvoi, soulevée par la défense : Vu les articles 606 et 608 du nouveau Code de procédure
Source officielleciv2
6137213ecd580146773f2311
16 mai 1990
16 mai 1990
Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Vu les articles 606 et 608 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que les jugements
Source officielleciv3
61372254cd580146773fc124
14 décembre 1994
14 décembre 1994
Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Vu les articles 606 et 608 du nouveau Code de procédure civile
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300592
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense Vu les articles 606, 607, 608 et 794 du code de procédure civile : 5.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100435
12 juin 2025
12 juin 2025
Recevabilité du pourvoi, contestée par la défense Vu les articles 606 et 608 du code de procédure civile : 1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100959
12 octobre 2011
12 octobre 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi : Vu les articles 606 et 608 du code de procédure civile ; Attendu que les décisions
Source officiellePage 33 sur 6724