R..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2019, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants

Par jugement du 14 mars 2025, le tribunal correctionnel a déclaré M.

[U] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 11 avril 2024, qui, pour travail dissimulé, prêt illicite de main-d'oeuvre et marchandage, a prononcé

d'Agen, chambre correctionnelle, en date du 7 novembre 2024, qui, dans la procédure suivie contre M.

Roger X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 8 juin 2017, qui, pour agressions sexuelles aggravées et détention d'images d'un mineur à caractère pornographique, l'a condamné à quatre

, un tribunal correctionnel a condamné M.

Mme [D], Mme [E] et le ministère public ont relevé appel de cette décision. Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens 4.

Mehmet, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 1992, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 10 années d'emprisonnement

" n° 4 356 057, Collectionneurs" n° 4 356 059, Les Collectionneurs » n° 4 356 060, "Les Collectionneurs" n° 4 358 038, "Le Collectionneur" n° 4 358 039, "Collectionneurs" n° 4 358 042, "Collectionneurs

T... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Cayenne, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2019, qui, pour infraction à la législation sur les étrangers, abus de confiance, usage

d'Agen, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 2015, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef, notamment, d'homicide involontaire, a prononcé sur une requête en rétractation d'arrêt

par la société Axa France ; "aux motifs que, sur le bien-fondé des appels, devant le tribunal correctionnel de Bordeaux, la société Axa France avait soulevé l'exception de non-garantie tirée de ce que

Eric X..., - Le syndicat Sud énergie Guyane, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAYENNE, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 2015, qui, dans la procédure suivie contre

[B] [X] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 5 décembre 2024, qui a condamné, le premier, pour infractions à la législation sur les stupéfiants

[U] [C] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 2020, qui, pour harcèlement moral suivi d'incapacité n'excédant pas huit jours,

mois et dix jours avant l'audience ; que, le prévenu n'ayant pas comparu à l'audience, le tribunal correctionnel l'a jugé par décision contradictoire à signifier ; que le prévenu a, en cause d'appel

Sandrine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Marcel Y... du chef

José, - La société FOURNIL BITERROIS , contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 mars 2002, qui, pour dénonciation calomnieuse, les a condamnés, chacun