Code civil ; 2 / que dans ses conclusions d'appel du 10 septembre 1996, il faisait valoir qu'il n'avait reçu aucun objectif de chiffres d'affaire à réaliser ; qu'il avait pour fonction des tâches d'animation

l'objet caractérisaient l'intention de nuire de l'auteur de l'article; qu'en s'abstenant de rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si, par la phraséologie employée, l'Evénement du jeudi avait été animé

Barnechea exerçait au profit de la société Boga Bidassoa des fonctions de directeur commercial et une activité d'animation d'un réseau commercial de vente au niveau européen des produits de la pêche;

l'avoir débouté de sa demande en remboursement d'une facture, alors que l'employeur avait fait valoir dans ses écritures d'appel que le salarié avait sponsorisé un club de football dont l'un des animateurs

de restructuration amorcé en 2014 et que suite à cette réunion, le salarié n'avait rien laissé paraître à l'annonce confirmée de ces mesures, allant même jusqu'à « participer avec enthousiasme aux animations

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 29 octobre 2020), Mme [D], salariée à temps partiel de l'association Isle 80 (l'association) à compter du 1er janvier 2013 en qualité d'animatrice d'atelier et de coordinatrice

[E] fait le même grief à l'arrêt, alors « que les titres d'une société sont assimilés à des biens professionnels lorsque celle-ci participe à l'animation des sociétés d'un groupe et leur rend des services

février 2003 que par suite de la réorganisation de l'antenne et en application de l'accord d'entreprise du personnel d'antenne des radios locales, elle se verrait confier à son retour à titre principal l'animation

X... a été engagé par la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de l'Aube (CRAMA), en qualité d'animateur de prévention stagiaire, à compter du 1er juillet 1983 par une lettre du 13 avril 1983

ce qui concerne le délit d'omission de porter secours reproché aux prévenus, la Cour estime qu'il est bien constitué à leur encontre au moment où Pascal H..., Célestin G..., Olivier A..., Sylvie et Annie

Y..., leur animateur et que le chèque n'a pas été payé à sa présentation ; que le CIAL a produit pour son montant au passif de la société CEP ainsi qu'à celui de M.

X... et ses associés ont cédé les parts de la société Animation loisirs et détente-rallyes (la société ALD-Rallyes) à la société DM Enginery et à Mme Y... ; que par acte du même jour, M.

Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme K..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 27 octobre 2017), que Mme K... a été employée en qualité d'animateur

pour absence prolongée par lettre du 10 juin 2009 ; que contestant le motif de son licenciement et estimant que la relation de travail devait être régie par la convention collective nationale de l'animation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Claire Innov comme animatrice

d'acceptation figurant sur l'effet, était un faux ; qu'assignée en paiement, la société X... a demandé aux juges du fond de surseoir à statuer jusqu'à l'issue de l'information pénale suivie contre l'ancien animateur

conformément à la loi ; Sur les trois moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 13 septembre 1989) que Mme X... a été embauchée par la société Agence de presse Ayzac, en qualité d'animatrice

jugement attaqué, que Mme Y..., engagée par le Centre social "Maison pour tous les continents" par un contrat emploi-solidarité conclu pour la période du 3 novembre 1992 au 30 juin 1993, en qualité d'animatrice