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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2502610_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401721_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 octobre 2025 La rapporteure, signé R. BRÉJEON Le président, signé J.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6033f290cc9beba3388af360
28 février 2017
28 février 2017
diverses RG n° 12/07123 APPELANT (et intimé RG 13/10684) Madame [L] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1]0) comparante en personne, assistée de Me Géry WAXIN
Source officielle1ère chambre
DTA_2302209_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302520_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2026. Le rapporteur, Signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière signé D.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163cdb3a4f434918a1e5245
7 octobre 2009
7 octobre 2009
plus value par rapport à la chape initialement prévue dans le marché ; les époux [P] le contestent et produisent une coupe de l'entreprise chargée de la pose ainsi qu'un courrier des établissements WAVIN
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e25
16 mars 2006
16 mars 2006
Septembre 1939 à RABAT (Maroc) 11 bis rue Rodolphe Toepffer - 1206 GENEVE - SUISSE représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD Avoués - N du dossier 0541105 rep/assistant : la SCP LATHAM et WATKINS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897dc
3 mai 2007
3 mai 2007
-Résidence " Les Peupliers " 59139 WATTIGNIES représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me PINCHON, avocat au barreau de SAINT QUENTIN Intimé dans procédure no 06 / 528 Monsieur Guy
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d139
13 mai 2009
13 mai 2009
représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY-No du dossier 09000182 assistée de Me Nicolas BRAULT de l'ASSOCIATION WATRIN BRAULT ET ASSOCIÉS (avocats au barreau de Paris) INTIMEE Composition de la
Source officielle1ère chambre
DTA_2401642_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2224297_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Il ressort toutefois des pièces du dossier que le pli a été présenté à une adresse erronée, à savoir le 11, rue de Wattignies dans le 12ème arrondissement de Paris, ainsi que cela apparaît sur une étiquette
Source officielle3ème chambre
DTA_2000977_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mai 2020, l'association Fédération Société pour l'Etude, la Protection et l'Aménagement de la Nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO) Landes, représentée par Me Wattine
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1010JUD002654707
10 octobre 2013
10 octobre 2013
In January 2006 approximately 300 copies of an anonymous letter were sent out, many of them to members of the supervisory board of the tourism association for Hall and Wattens, two towns
Source officielle1ère chambre
DTA_2302521_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public.
Source officielleChambre 3-3
5fd9617b7455be4c746730a0
13 février 2020
13 février 2020
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [L] [G] né le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 11], demeurant [Adresse 8] représenté et assisté de Me Sandrine VENZONI de la SCP LUCCIARDI BELLEMANIERE WATRIN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201560
9 octobre 2014
9 octobre 2014
X... d'être membre minoritaire du partnership américain Latham et Watkins, dont il ne détenait que 0, 2103 % des droits dans les bénéfices sociaux et 0, 2507 % des droits de vote, sans qu'il n'exerce la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0702DEC002819095
2 juillet 1997
2 juillet 1997
Highbury Corner Magistrates Court ex parte Watkins (1992) Henry J. said: "Before the court gets to the stage of inquiring into the debtor's means, the court must first be
Source officiellesoc
61372149cd580146773f288b
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Guy Lemoine, demeurant 51, rue de l'Aa à Holque par Watten (Nord), 16°/ de M. Claude Becuwe, demeurant 7, rue Maxence Van Der Meersch à Armbouts Cappelle (Nord), 17°/ de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
65af6a14b6c6260008b53182
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 191 INTIMES Monsieur [I] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Carole JOSEPH WATRIN
Source officielle1ère chambre
DTA_2301371_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2026. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, singé D.
Source officiellePage 33 sur 44