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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69c8e8becdc6046d47617e03
1 juillet 2025
1 juillet 2025
le Tribunal de Commerce de DOUAI en son audience publique du 1 er juillet 2025 où siégeaient Monsieur Denis Martin de Frémont, Président de Chambre, Madame Anny-Claude Morisaux et Monsieur Philippe Valery
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69c8e8c9cdc6046d47617eec
1 juillet 2025
1 juillet 2025
le Tribunal de Commerce de DOUAI en son audience publique du 1 er juillet 2025 où siégeaient Monsieur Denis Martin de Frémont, Président de Chambre, Madame Anny-Claude Morisaux et Monsieur Philippe Valery
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69c8e8d4cdc6046d47617f9e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
le Tribunal de Commerce de DOUAI en son audience publique du 1 er juillet 2025 où siégeaient Monsieur Denis Martin de Frémont, Président de Chambre, Madame Anny-Claude Morisaux et Monsieur Philippe Valery
Source officielle2e chambre civile
66878cee05d6f7f678d4928e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS DE L'INTIMÉ N° RG 24/01451 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QFNB ORDONNANCE N°24-38 APPELANTE : Mme [H] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Valéry-pierre
Source officielleChambre sociale
668f76de9b65e642c587865e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MILLFACTORY, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Camille ROMDANE, avocat au barreau de REIMS APPELANTE à Madame [Z] [B] épouse [O], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Valéry MARIAGE
Source officielleChambre sociale
668f76de9b65e642c5878660
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MILLFACTORY, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Camille ROMDANE, avocat au barreau de REIMS APPELANTE à Monsieur [O] [L], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Valéry MARIAGE, avocat
Source officielleChambre sociale
668f76de9b65e642c5878662
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MILLFACTORY, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Camille ROMDANE, avocat au barreau de REIMS APPELANTE à Monsieur [D] [W], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Valéry MARIAGE, avocat
Source officielleChambre sociale
668f76de9b65e642c5878664
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MILLFACTORY, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Camille ROMDANE, avocat au barreau de REIMS APPELANTE à Madame [V] [U], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Valéry MARIAGE, avocat
Source officielleChambre sociale
668f76de9b65e642c5878666
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MILLFACTORY, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Camille ROMDANE, avocat au barreau de REIMS APPELANTE à Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Valéry MARIAGE, avocat
Source officielleChambre sociale
668f76de9b65e642c587866c
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MILLFACTORY, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Camille ROMDANE, avocat au barreau de REIMS APPELANTE à Monsieur [T] [B], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Valéry MARIAGE, avocat
Source officielleChambre sociale
668f76df9b65e642c5878674
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MILLFACTORY, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Camille ROMDANE, avocat au barreau de REIMS APPELANTE à Madame [U] [W], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Valéry MARIAGE, avocat
Source officielle3e chambre sociale
67ef6e0c47c7caf29d4c4e8b
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Mme [B] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général Société [10] aux droits de SA [11] [Adresse 9] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Valéry
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a226432cdc6046d473953e4
4 juin 2026
4 juin 2026
Fait par Valéry CHARBONNIER, Magistrat chargé de la mise en état, le 04 Juin 2026 à [Localité 1]
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2404373_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
demande au tribunal d'annuler la décision du 21 décembre 2023 par laquelle la ministre de la justice a refusé de lui communiquer les documents de fonds issus des archives publiques de la présidence de Valéry
Source officiellesoc
613720edcd580146773ef8aa
23 mars 1989
23 mars 1989
Ahmed demeurant Rue Hébert N° 435, Esc. 115, Cité Päul Valéry, B.P. 8021 à Montpellier (Hérault) , en cassation d'un jugement rendu le 21 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Montpellier, au profit
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a0ff651cdc6046d4789f3ca
21 mai 2026
21 mai 2026
du 11 mai 2026, Mme [G] [P] déclare se désister de la demande de d'incident ; Attendu qu'il y a donc lieu de constater le désistement de la demande d'incident ; PAR CES MOTIFS : Nous, Valéry
Source officielleAvis
CADA:20160052
18 février 2016
18 février 2016
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 06 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Valery-sur-Somme
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0322DEC005292399
22 mars 2001
22 mars 2001
Dès cette audience, deux des défendeurs excipèrent de l’incompétence ratione valoris du tribunal.
Source officielleciv3
6137216ccd580146773f3a49
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Valéry, 11°/ de M. Pierre Y..., demeurant à Paris (16e), 44, rue P. Valéry, 12°/ de la société Européenne d'espaces verts, dont le siège siège est ... (Cher), défendeurs à la cassation ; M.
Source officielle18° chambre 1ère section
66fc3d962416523b9959ba06
1 octobre 2024
1 octobre 2024
qualité audit siège Anciennement dénommée SELARL [K] [Z] [N] Tous deux représentés par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0435, et par Maître Christophe VALERY
Source officiellePage 33 sur 2169