Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 décembre 2001), que la société Somotex (l'importateur) a importé en France en 1990 et 1991 des vêtements

[O], tous deux vêtus de vêtements de chantier.

Q..., elles-mêmes aidées de "serviteurs" vêtus de blanc. Une autre personne recevait l'argent des participants dont certains s'endettaient à cette fin.

le port du vêtement de travail soit imposé en plus de ces derniers, soit que son entretien occasionne des frais particuliers ; 4.

d'appel a privé sa décision de motifs et violé les textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Bakta X..., qui exploite un magasin de vente de vêtements

moyen unique, pris en ses six branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 7 décembre 2000), que suivant un connaissement émis le 5 août 1997, un conteneur plombé renfermant des cartons de vêtements

L'expertise génétique des prélèvements réalisés sur la personne d'une des victimes et sur ses sous-vêtements a permis de relever la présence de l'ADN d'un individu de sexe masculin, alors non identifié

étaient communes à la SEITA " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'ayant fait constater, sur un stand de la foire-exposition de Montluçon, l'offre à la vente de briquets, d'allumettes et de vêtements

mon refus quant à la prise de vos congés du 26 juillet au 6 septembre 1999, vous avez choisi de partir autoritairement ; le lundi 26 juillet vous vous êtes présenté pour nous rendre clés, matériel, vêtements

responsable ou de témoin de la personne citée ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société AMS International, ayant pour gérant Francis X..., a importé des vêtements

l'arrêt attaqué, que la société Agence maritime Paloumé Lafresnée (Paloumé), ayant pour assureur la société La Réunion européenne (RE), a été chargée par la société Carrefour d'organiser le transport de vêtements

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société niçoise de vêtements "SONIVET", société à responsabilité

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 janvier 2020), la société Arma Leder BV fournissait des vêtements en peaux et fourrures à la société Arma cuir, dont le gérant était M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 janvier 2020), la société Arma Leder BV fournissait des vêtements en peaux et fourrures à la société Arma cuir, dont le gérant était M.

font valoir que le commerce " la maison de la vue " a été vandalisé le 5 décembre 2019 et produisent à cet égard des photographies relatives aux dégradations sur lesquelles sont présents des casseurs, vêtus

la société WBI Etats-Unis à Boulogne-Billancourt, élaborés en 1991 et 1992, visent à diversifier et promouvoir les produits bénéficiaires d'une marque tabacole comme les montres Camel Trophy, les vêtements

policier et un véhicule volé en vue de faciliter la fuite lors du vol de ce véhicule et un box pour le cacher ou (question 11.1) exercer une surveillance préalable, s'être procuré un véhicule volé, des vêtements

Les autres achats personnels correspondaient à des vêtements personnels " ; " alors qu'il ne ressort aucunement de ces réelles constatations que les fonds reçus aient été utilisés dans un but autre