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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

other

ECLI:FR:CCASS:2023:AV15012

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de [Localité 1], et les conclusions de Mme Tuffreau

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00218

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme [R] [Z], les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01290

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M. [Z] [R], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00574

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

Turbeaux, conseiller, les observations de Me Bouthors, avocat de M. [I] [Z], les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200545

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

[U], et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 29 avril 2025 où étaient présents Mme Martinel, président, Mme Dudit, conseiller référendaire rapporteur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00490

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 mars 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00402

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [F] [J], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01667

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00353

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [A] [E], et les conclusions de M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

68e88bb33ea43407b9fbcc74

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Y] [K], né le 25 décembre 1934 à Tuléar (MADAGASCAR), lui-même fils de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fca73eaa823aa60aa6c08fc

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

35L7-V-B7C-B6MHE Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Février 2018 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 16/04342 APPELANT Monsieur [H] [K] né le [Date naissance 1] 1936 à Tuléar

Source officielle
CC

cr

Nancyc/M. R

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00406

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, Mme Zientara-Logeay, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant la cour d'assises du Loiretc/M. U

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00408

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, Mme Zientara-Logeay, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ême ordre, de la connaissance de la procédure suiviec/M. I

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00409

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, Mme Zientara-Logeay, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01651

Cassation

19 août 2020

19 août 2020

Bellenger, d'Huy, Wyon, Turbeaux, conseillers de la chambre, MM. Barbier, Ascensi, Violeau, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant le tribunal correctionnel de Nantesc/M. N

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01652

Cassation

19 août 2020

19 août 2020

Bellenger, d'Huy, Wyon, Turbeaux, conseillers de la chambre, MM. Barbier, Ascensi, Violeau, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant le tribunal correctionnel de Dunkerquec/M. O

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01653

Cassation

19 août 2020

19 août 2020

Bellenger, d'Huy, Wyon, Turbeaux, conseillers de la chambre, MM. Barbier, Ascensi, Violeau, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01657

Cassation

19 août 2020

19 août 2020

Bellenger, d'Huy, Wyon, Turbeaux, conseillers de la chambre, MM. Barbier, Ascensi, Violeau, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01405

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

Guéry, Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01214

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Barbé, M.

Source officielle