Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b36a
28 février 2008
28 février 2008
., qu'aux termes d'un accord amiable elle a permis à celle-ci de laisser paître quelques bêtes sur une infime partie des terres louées, que sa soeur Madame Z... et son mari sont venus ajouter leur troupeau
Source officiellecr
61372500cd5801467741a245
5 octobre 1988
5 octobre 1988
; " alors, d'autre part, que, dans son mémoire demeuré sans réponse, la partie civile avait fait valoir que A... avait reconnu que la clef de l'armoire contenant les documents se trouvait sur son trousseau
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10911
4 novembre 2021
4 novembre 2021
[V] au titre de la période 2015 à 2017 était nécessairement faux, puisque « ( ) fin 2014, le troupeau est passé de 1 600 à 1 250 et il n'en restait qu'environ 350 à 400 en dehors du siège de l'exploitation
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007222_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Cet outil professionnel de gestion de troupeau permet d'optimiser la performance des exploitations agricoles.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2107411_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Il ressort également des pièces du dossier et notamment d'un certificat médical établi par le docteur D à l'hôpital Armand Trousseau à Paris, que l'enfant B F, née le 11 juillet 2011 en Ukraine et, dont
Source officielleChambre 2
DTA_2002044_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
assortis des précisions suffisantes permettant d'en apprécier le bien-fondé, ces moyens, qui se rattachent à la régularité de l'expertise menée pour évaluer le préjudice résultant de l'abattage du troupeau
Source officielle2ème chambre
DTA_2000757_20230223
23 février 2023
23 février 2023
l'historique des faits commis par les chiens du requérant, dans le cadre de la procédure en cours, à savoir, le 2 mai 2020, la tentative d'agression d'une personne, le 20 mai 2020, l'attaque d'un troupeau
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322344_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
2023 par une assistance sociale vers laquelle ils ont été orientés par le 115, qu'ils subviennent à leurs besoins grâce à leurs économies et aux aides d'associations, qu'ils ont dormi à l'hôpital Trousseau
Source officielleJCP
695d601275782d5f06001b27
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[W] [O], demeurant [Adresse 7] assisté par Me Clémence TROUFLEAU, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Juillet 2025 Catherine CHRUSCIELEWSKI
Source officiellePrt, magistrat désigné R.778-3
DTA_2301701_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique, après présentation du rapport, les observations de Me Troufléau, substituant Me Cardon, avocate de M. C.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301812_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Gouriou, magistrat désigné ; - les observations de Me Troufléau, substituant Me Cardon, avocat, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2303653_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Lassaux, juge des référés ; - les observations de Me Troufléau, substituant Me Cardon, représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2209099_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - et les observations de Me Troufléau, substituant Me Cardon, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2402811_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : -le rapport de Mme Célino, première conseillère, -et les observations de Me Troufléau, substituant Me Cardon, avocat de M. B....
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007762061
22 décembre 1989
22 décembre 1989
. ; Considérant, en troisième lieu, que le chemin d'exploitation dont les requérants demandaient le déplacement existait, en fait, avant le remembrement et était utilisé pour le passage des troupeaux ;
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007652483
24 mars 1978
24 mars 1978
DES EAUX SAUMATRES ET POLLUEES ; QUE LA VEGETATION A SUBI DES DOMMAGES ; QU'ENFIN LA POLLUTION DES EAUX A ETE A L'ORIGINE DES CAS DE SEPTICEMIE QUI SE SONT DECLARES AU MOIS DE JANVIER 1972 DANS LE TROUPEAU
Source officielleciv1
60794bdc9ba5988459c441f2
14 novembre 1979
14 novembre 1979
LA TOTALITE D'UN TROUPEAU DE BOVINS POUR LE PRIX GLOBAL DE 405 000 FRANCS, SOMME QUI A ETE INTEGRALEMENT PAYEE; QU'UNE DES VACHES AYANT AVORTE LE 1ER JANVIER 1974, BOUCHE A FAIT EXAMINER SES BETES PAR
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008219307
13 mars 2006
13 mars 2006
dispositions précitées de l'article L. 3233 du code rural ; Considérant, toutefois, qu'il ressort des pièces du dossier que les trois associés du GAEC LES RIVES ont prévu, d'une part, que l'ensemble du troupeau
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507805_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
B A a transmis une demande en référé à la suite d'un prélèvement sanguin devant entraîner la mort de son troupeau dans le cadre de la brucellose.
Source officielleciv1
61372120cd580146773f130c
17 juillet 1990
17 juillet 1990
, pris en ses première et troisième branches : Vu les articles 1641 du Code civil et 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que des cas d'entérites aiguës graves sont apparus dans les troupeaux
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