CONCLUSIONS SOUTENANT QUE LA CYCLOMOTORISTE AURAIT ETE SURPRISE PAR L'IMPRUDENCE DU PIETON ; MAIS ATTENDU , D'UNE PART , QU'APRES AVOIR CONSTATE QU'IL N'Y AVAIT PAS DE DANGER IMMEDIAT POUR MULES A TRAVERSER

la décision implicite de Nantes Métropole refusant d'engager les démarches administratives et techniques afin de régulariser la situation de l'étang de La Cholière ainsi que du cours d'eau qui le traverse

La requête du Syndicat ferroviaire du Livradois-Forez est relative à l’exécution des lots n° 1 et n° 2 d’un marché portant sur la fourniture de traverses de bois et de tirefonds ainsi que sur le remplacement

SE SERAIT ENGAGEE BIEN QUE LES FEUX AIENT ETE AU VERT ET EN TOUS CAS TROP TARD POUR TRAVERSER LA RUE EN TOUTE SECURITE D'AUTANT QU'ELLE AURAIT MARCHE LENTEMENT ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET RELEVE PAR

que, bien qu'ayant déclenché le freinage d'urgence, l'accident était inévitable ; que si le conducteur du tramway a reconnu avoir entendu les sirènes et vu le premier véhicule des sapeurs pompiers traverser

Par jugement du 3 novembre 2008, le tribunal de commerce de Toulon a placé la société Travere Industries en redressement judiciaire.

PAR UN AUTRE VEHICULE ; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE CETTE COLLISION A ETE LA CONSEQUENCE DIRECTE DU MAUVAIS FONCTIONNEMENT DU FEU TRICOLORE QUI COMMANDAIT, SUR LE CHEMIN DE L'HIPPODROME, LA TRAVERSEE

B..., lui-même, qui âgé de 9 ans a traversé la route sans regarder, ainsi qu’à la faute du conducteur M.

pression de diamètre 400 desservant une grande partie du département des Alpes-Maritimes, -de constater que la convention de servitude signée par Gaz de France avec chaque propriétaire de parcelle traversée

seules, les imprudences commises par la victime sont à l'origine de l'accident, que les fautes commises par Christophe C... sont constitutives d'un cas de force majeure, la décision de l'intéressé de traverser

que : - le chemin provenant de [Localité 14], débutant près du lieudit « [Adresse 18] », qui atteint le territoire de la commune d'[Localité 11] à un endroit indiqué par une cote d'altitude 202, traverse

salarié depuis 1975 de la Société picarde de construction et de travaux publics (la société), alors que le 17 avril 2008, monté sur une palette fixée sur un chariot élévateur pour déboulonner une traverse

de la Gouffonne, avenue de Lattre de Tassigny, chemin Jean Roubin, traverse de la Seigneurie, chemin de Morgiou, avenue de la Jarre, rue Antoine Fortune Marion, chemin du Roy d'Espagne, traverse Pourrières

La procédure de redressement s'est poursuivie et la société TRAVERE INDUSTRIES a présenté un plan de redressement proposant le remboursement de son passif 3 ou 5 ans.

C'est très exactement qu'il a relevé l'absence de tout élément permettant d'inclure la traverse dans la propriété [J], tout en soulignant d'ailleurs ne pas être saisi de la qualification exacte de cette

Ce tracé, qui traverse des parcelles appartenant à d'autres membres de la famille [T], est d'une longueur de 42,78 m. L'accès sur la rue est étroit et en angle droit.

des voies respiratoires ; qu'il ressort du procès-verbal de constat du 30 septembre 2010 réalisé par Maître Y..., huissier de justice à Châteaudun, à la demande de Monsieur et Madame X..., que ces traverses

Ainsi, constatant le degré de violence aveugle d'une exceptionnelle intensité de la zone à traverser, il est avéré que M.