selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 juin 2004), que les consorts X..., Mme Y... et la société civile immobilière du Domaine de Buno ( la SCI) ont vendu le 23 juin 2001 aux époux Z... un château dont la charpente

de congés payés les employeurs qui exercent les activités définies aux numéros 33-411 et 33-430 de la nomenclature des entreprises, c'est-à-dire ceux qui procèdent à la "fabrication d'éléments de charpente

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 29 janvier 1993, qui a rejeté sa demande en restitution d'objets saisis ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

X..., pris ès qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Holding Thery Lefebvre, domicilié en ladite qualité ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

mesure de prétendre au bénéfice des dispositions légales protectrices des rapatriés réinstallés et que le rejet de sa demande de prêt de consolidation, notifié le 13 septembre 1996 par le préfet de la Charente

(Charente), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 23 janvier 1991

Alain, contre l'arrêt de la cour d'assises de la CHARENTE-MARITIME, en date du 29 mai 2006, qui, pour viols, l'a condamné à 9 ans d'emprisonnement, ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel la

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Loïc Y..., demeurant 15, cité des Beauvoirs, à Marsilly, La Rochelle (Charente-Maritime

Jean-Claude Z..., directeur régional à Nantes, chef de la brigade interrégionale d'enquêtes des régions Bretagne, Pays de Loire, Poitou-Charentes et Centre, est autorisé à désigner par les enquêteurs habilités

(Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section C), au profit de la société anonyme Charente photogravure, dont le siège social est zone

Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le onze octobre deux mille dix huit, mise

[D] [O] (le charpentier-couvreur) pour des travaux de rénovation de la toiture en tuiles de son habitation.

Blanc, société en nom collectif, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 5 avril 2018 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Menuiserie charpente

Y..., entrepreneur de charpente, et M.

Y... et le lot charpente à M.

passer Thierry X... sur un poste de receveur à temps complet à compter du 23 décembre 2007 ; que les ayants droit de Thierry X... versent l'état du personnel intérimaire en 2010 et 2011, soit pour une

immeuble à usage commercial à la société d'architecture et de travaux Antoine Lanzy, également chargée de procéder à la consultation et à l'élaboration des commandes pour les travaux de gros oeuvre, charpente

Thierry X..., demeurant tous deux Flavignac à Chalus (Haute-Vienne), 38) le Fonds de garantie contre les accidents, dont le siège social est ...

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 3O mai 1996, qui a déclaré irrecevable comme tardif son appel du jugement rendu par le tribunal correctionnel de TOULOUSE