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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007837461
26 octobre 1994
26 octobre 1994
Thierry A..., demeurant à Vignacourt (80650) et pour M. Y... DEVIENNE, demeurant ... ; M. A... et M.
Source officielleciv1
61372127cd580146773f1690
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Thierry, rapporteur, MM. Y..., Z..., Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508732_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
de mobilité métropolitain ; o le projet devait faire l'objet d'une concertation préalable au regard de l'article L. 103-2 4° du code de l'urbanisme ; o l'arrêté méconnait les dispositions du décret
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007154_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Thierry, président, M. Louvel, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère, Assistés de Mme Le Gueux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69e71abbcdc6046d47fb76d6
9 avril 2025
9 avril 2025
VU le nouveau livre VI du Code de Commerce et le décret N°2005-1677 du 28/12/2005.
Source officielle3ème Chambre civile
6685a73b1d2b47a9d8ce0787
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ETAT Nous, Anne VINCENT, Juge de la Mise en Etat, assistée de Louisa KACIOUI, Greffier DEMANDEURS À L’INCIDENT ET DEFENDEURS AU PRINCIPAL: Me [O] [R] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c7f
18 décembre 2015
18 décembre 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 18 Décembre 2015 No2015/ 704 Rôle No 13/ 13570 Thierry X... C/ Eric Y...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105905_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vu : le code du travail ; le décret n° 2020-371 du 30 mars 2020 ; le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205353_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - et les observations de Me Neve, substituant Me Pollono, représentant Mme D.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2210086_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bb0
20 septembre 2007
20 septembre 2007
C / Société ELIXIA ECULLY Sarl Sarl VILLEURBANNE 1 COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 20 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL03072_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Par un arrêt du 8 novembre 2022, la cour a rejeté l'appel que la commune de Saint-Thibéry avait formé contre ce jugement.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007734309
13 octobre 1989
13 octobre 1989
CHERIN, LE CLOIREC, JEGOUX, ACEAUT, AANIC, THOMAS, LE NINIVEN, LE CHECH, LE NEURES, LAVANANT, PURRET, ALLAIN (Joël), RIO, LE BOUEDEC, LE PADELLIC, MATOVIC, PUREN, RENOUF, HENRY, DODENES, HIBON, THOMAS (Thierry
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008146876
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Thierry X..., - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc68067ba2782d387e5
11 septembre 2018
11 septembre 2018
E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Thierry I... de la SCP I..., avocat au barreau de PARIS,plaidant Maître Thierry B..., demeurant [...]
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc78067ba2782d387e6
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Thierry Z... A... E SCP DUGAS - STORCK - Z... - ROCHE Grosse délivrée le : à :Me B... Me C... Me D...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bcc8067ba2782d387ed
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Thierry A... B... E SCP DUGAS - STORCK - A... - ROCHE Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007745206
26 octobre 1988
26 octobre 1988
Thierry, ... M. H... Richard, ... M. I... Francis, ... Mme I... Henriette, ... M. J... Jean-Paul, ... M. L... Yves, ... M. N... Belaid, ... M. O... Philippe, ... M. P... Thierry, ... M. K...
Source officielleciv1
613720cccd580146773ee793
7 juin 1988
7 juin 1988
Bernard, Barat, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102675_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Thierry, président, M. B et M. A, premiers conseillers, Assistés de M. Lux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2022. Le rapporteur, signé T.
Source officiellePage 33 sur 275