Alain C..., demeurant à Grasse (Alpes-Maritimes), villa "Le Cèdre", ..., 2 / de Mme Chantal C..., divorcée X..., demeurant "Les Jasmins", escalier 4, résidence Châteaufolie, avenue Frédéric Mistral,

Thierry X..., demeurant ... (Nord), 2°) M. Alexandre A..., demeurant ... (Nord), 3°) M. Jules C..., demeurant ..., 4°) M. Philippe F..., demeurant ... (Nord), 5°) M.

DEMANDEURS SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur [I] [W] né le [Date naissance 1] 1935 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par par Me Alain ROUSTAN,

Alain LAUREAU, demeurant 12, rue Voltaire à Semur-en-Auxois, M. Jean-Claude MONIN, demeurant rue Jean Mermoz à Semur-en-Auxois, M.

Michel Firidolfi, David Amsellem, Fabrice Camillo, Alain Maugens, Serge Kaufman, Marius Popescu, Thierry Haustgen et Mmes A...

Par un mémoire, enregistré le 27 octobre 2023, la société Valor'Caux, représentée par Me Alain Freche et Me Nicolas Dourlens, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 21 / 06 / 2006 * * * No RG : 05 / 03437 Tribunal de Grande Instance de BETHUNE JUGEMENT du 26 Avril 2005 REF : MM / VR APPELANTS Monsieur Alain

Monsieur Alain X... a relevé appel de cette décision.

Thierry B... et le notaire n'ont pu être dissimulés à Mme L...

G..., assisté du commandant Thierry B..., tous deux en fonction dans ce service, ont établi un document sous un intitulé général de procès-verbal consistant plus exactement, au vu de son objet mentionné

C/ SCI RHONE ISERE JACCKEL COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 13 Septembre 2011 APPELANT : Monsieur Thierry Henri Joseph X...

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Thierry X... de ses demandes tendant à obtenir le paiement de dommages et intérêts au titre des irrégularités

Alain X... a été affecté en tant que chef de dépôt à l'agence de Sablé-sur-Sarthe, sans modification des autres conditions de son contrat de travail.

Thierry O..., domicilié [...]                                           , 47°/ à M. Pascal P..., domicilié [...]                        , 48°/ à M.

DE L’IMMEUBLE SITUÉ [Adresse 3] - [Localité 4], représenté par son syndic bénévole, Monsieur [R] [J], domicilié [Adresse 3] - [Localité 4]. représentée par Me Thierry VOITELLIER, avocat au barreau de VERSAILLES

PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 03 Mars 2008 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 06 Novembre 2008, devant Monsieur Alain

Alain XT..., demeurant ..., 16°/ de M. Pierre M..., demeurant ..., 17°/ de M. Théodore XS..., demeurant ..., 18°/ de M. Gilbert XJ..., demeurant ..., 19°/ de M.

D C et Mme B A, épouse C, représentés par Me Allain, demandent au tribunal : 1°) de condamner la société anonyme (SA) SNCF Réseau à indemniser leur préjudice anormal et spécial causé par l'implantation