[L] : - Effondrement partiel du faux-plafond de la cuisine ; - Dégradation de solives bois du plancher haut de la cuisine ; - Aucun chevêtre pour maintenir l'ancien conduit de fumée démoli sur

[W] ; que la conception du projet permettait pourtant de maintenir une ventilation en sous-face du solivage en partie verticale, puis en partie courbe, et ce sans aucune interruption ; que c'est donc à

électrique et en hauteur de mur ; - après débâchage du plafond pour examen des zones confinées lors de la réunion du 19 mars 2018 aux fins de vérification approfondie de la poutre (chevêtre) et du solivage

une forte odeur régnant dans cette cave, avec : * des poutrelles métalliques et de plâtre armé « complètement corrodées », * des morceaux de plâtre tombant au sol, poussés par la rouille, * un solivage

Selon ordonnance d'extension de mission en date du 9 novembre 2016, les opérations expertales ont été étendues aux ossatures bois et solivages.

De fait, l'importance des travaux, s'agissant de la fourniture et pose de volets roulants électriques, de la réalisation d'un solivage bois pour les bureaux du plancher selon deux devis des 9 et 16 mai

adressée à Star indiqué que ses produits livrés étaient élaborés exclusivement à partir de viande bovine, précisait qu'elle n'élabore et ne reçoit aucun produit, transformé ou non, à base de viande de solipède

Il en relève la présence dans le placard sud-est du salon, dans le plafond après sondage, dans quatre solives déstructurées et affaissées du plancher haut de l'atelier.

plaques de plâtre fixées sur rails métalliques accrochés à la structure de plancher en bois ; qu'il a ajouté que le ventre apparent, dans la zone de ces fissures, laisse supposer une défaillance du solivage

travaux de construction-réhabilitation, dont une part significative (près de 700 000 €) était à la charge du promoteur ; que ces travaux concernaient, selon l'architecte : les façades, la charpente hors solivage

par les époux [X] (pièce n"5) daté du 18 décembre 2012 el établi par les Compagnons du Bois pour la somme de 23.468,59 € précisément destiné au traitement de la mérule et au remplacement de certains solivages

mais non compris les garde corps, balustrades, rampes, barres d'appui des balcons et des fenêtres, ni les persiennes et leurs accessoires..., les dégagements des étages et escaliers, les poteaux ou solivage

travaux de construction-réhabilitation, dont une part significative (près de 700 000 ¿) était à la charge du promoteur ; que ces travaux concernaient, selon l'architecte : les façades, la charpente hors solivage

, and inability to forge and maintain relationship with others in the professional and social sphere,   Art. 14 - prohibition of discrimination   18964/24* 28/06/2024 Valeriy Dmitriyevich SOLOVEY

Government did not suggest any domestic remedy available to the applicant which would allow him to raise an issue of compliance of the domestic law with the provisions of Article 5 of the Convention (see Solovey

S’agissant des solives de la travée centrale en bois lamellé-collé : 13. L’expert a observé de nombreux développements à caractère fongique (pourriture cubique) en bois de fil.

committing a person for trial ‒ to give reasons for changing the preventive measure or for continuing the detention of an accused, or to set any time-limit when maintaining the detention (see, among others, Solovey

interference with the right to reputation, and inability to forge and maintain relationship with others in the professional and social sphere       18964/24 28/06/2024 Valeriy Dmitriyevich SOLOVEY