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12 123 résultats pour « Saffroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000047526187

—

7 mars 2023

7 mars 2023

Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail au sein de Safran Data Systems

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048168256

—

31 juillet 2023

Page 33 sur 607

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31 juillet 2023

Accord relatif au vote électronique pour les élections professionnelles au sein de Safran Aerosystems

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038199959

—

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Avenant n°15 Accord relatif à la prévoyance complémentaire des salariés du groupe Safran

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051662944

—

7 mai 2024

7 mai 2024

Avenant n°25 à l'Accord relatif à la Prévoyance complémentaire des salariés du Groupe Safran

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6a160d61cdc6046d47086104

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le certificat médical initial fait état des blessures suivantes : traumatisme de l’anneau pelvien avec disjonction pubienne et disjonction sacro-iliaque, avec une incapacité temporaire totale prévisible

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039035516

—

31 juillet 2019

31 juillet 2019

ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE CENTRAL DE SAFRAN LANDING SYSTEMS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038740790

—

7 juin 2019

7 juin 2019

ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE SAFRAN NACELLES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038740940

—

16 mai 2019

16 mai 2019

Accord relatif au vote électronique pour les élections professionnelles au sein de Safran Electronics & Defense

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037806781

—

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Accord de méthode de négociation sur le droit syndical et la représentation du personnel au sein de Safran Nacelles

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037151530

—

1 juin 2018

1 juin 2018

ACCORD RELATIF A L’ALIGNEMENT DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE SAFRAN NACELLES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044180049

—

16 septembre 2021

16 septembre 2021

Accord d'établissement relatif à l'horaire variable de l'établissement de Safran Landing Sytems - Vélizy

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043503901

—

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Avenant n°17 à l'Accord de Groupe relatif à la Prévoyance Complémentaire des salariés du Groupe Safran

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044320029

—

16 septembre 2021

16 septembre 2021

Accord relatif à l'Organisation et à l'Aménagement du Temps de Travail au sein de Safran Landing Systems

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048080821

—

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE au sein de Safran Landing Systems

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053643573

—

12 décembre 2025

12 décembre 2025

ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES CHEZ SAFRAN SA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048080924

—

21 mars 2023

21 mars 2023

accord relatif au vote électronique pour les élections professionnelles au sein de Safran Landing Systems

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044519643

—

30 novembre 2021

30 novembre 2021

Accord relatif au Télétravail au sein de Safran Electronics & Defense Actuation 2022-2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047526142

—

3 avril 2023

3 avril 2023

Accord en faveur de l'égalité professionnelle femmes/hommes et la diversité chez Safran Aerosystems

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044274214

—

21 décembre 2020

21 décembre 2020

Avenant n°19 à l'Accord de Groupe relatif à la Prévoyance Complémentaire des salariés du Groupe Safran

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044274213

—

21 décembre 2020

21 décembre 2020

Avenant n°18 à l'Accord de Groupe relatif à la Prevoyance Complémentaire des salariés du Groupe Safran

Source officielle