des motifs adoptés par la cour, retenu à juste titre que l'extension par décision de l'assemblée générale du 30 juin 2005 de l'objet social de la SAS La Miroiterie gapençaise à la vente de volets roulants

marchandises "grands routiers" ou "longue distance" à 39 heures et celle des autres personnels roulants marchandises à 37 heures ; Considérant que les fédérations requérantes entendent se prévaloir, à

Bastia d'annuler la décision du 14 novembre 2022 par laquelle le centre hospitalier de Bastia n'a pas retenu sa candidature pour le poste d'aide-soignante de nuit, à temps complet, dans l'unité USLD roulant

DIVERS DEGREVEMENTS, ORDONNE UNE EXPERTISE AVANT DE STATUER SUR LE BIEN-FONDE DES CONCLUSIONS TENDANT A LA DECHARGE DES IMPOSITIONS CONSECUTIVES AUX REHAUSSEMENTS POUR PLUS-VALUE DE CESSION DE MATERIEL ROULANT

risque de chute, de réparer le bouton d'extinction et d'allumage de la lumière situé au niveau de sa tête de lit médicalisé, de lui fournir un appareil auditif adapté, de faire réparer son fauteuil roulant

Il est interdit de faire circuler un ensemble de véhicules, un véhicule articulé ou un train double dont le poids total roulant réel dépasse le poids total roulant autorisé fixé par le service en charge

Asoka Rohana X... demeurant ... ; M.

Il a estimé qu'aucun préjudice de jouissance n'était caractérisé et que la demande indemnitaire pour impossibilité d'installer un volet roulant de piscine n'était pas justifiée.

[L] [U], exerçant la profession de marchand forain, a commandé en 2019 à la société PUBLIVUE des décorations pour son magasin roulant, ainsi que deux volets roulants motorisés pour clore ce magasin.

bases erronées ayant servi au calcul des heures supplémentaires prétendument non rémunérées ; qu'après avoir rappelé les textes applicables au décompte du temps de travail des personnels ambulanciers roulant

[J] [Z], responsable des véhicules roulants au sein du ministère des chemins de fer ; qu'en statuant comme elle l'a fait, motif pris que « Mme~[C]~[R] a confirmé lors de l'audience d'arbitrage qu'elle

. ; "aux motifs adoptés des premiers juges que, se présentant comme un spécialiste des marchés boursiers, dépeint comme sympathique et ouvert, roulant dans une belle voiture et habitant un appartement

vitesse non seulement supérieure à la vitesse autorisée en agglomération pour tout véhicule, mais totalement inadaptée en l'espèce, car ne permettant pas au chauffeur d'un camion d'un tel gabarit, roulant

deux fils âgés de 15 et 7 ans et passagers de son véhicule ont confirmé que leur mère s'était arrêtée avant de s'engager dans le carrefour ; l'automobiliste Roseline A..., épouse B..., a indiqué que, roulant

subis, sauf s'il a commis une faute ayant contribué à la réalisation de son préjudice ; qu'en ne recherchant pas plus si Huguette X... et Gérard C... ne circulaient pas à une vitesse excessive, en roulant

qu'elle avait percuté l'avant droit du véhicule Audi ; Ludovic B..., autre témoin, précisait que la motocyclette était arrivée dans la courbe, s'était déportée à gauche pour éviter un véhicule Audi roulant

parties civiles de leurs demandes du chef d'escroquerie au jugement, sans répondre à leurs conclusions faisaient valoir (p. 14) " qu'en faisant enlever dans des conditions frauduleuses le matériel roulant

Sur la pose des volets roulants, elle affirme être disposée à installer les volets roulants conformément au devis initial.