du fond ont relevé que l'activité professionnelle du salarié ne comportait aucune tâche pénible qui pourrait être à l'origine du décès ; qu'ils ont précisé qu'il résultait de l'attestation du docteur Roger

; que les acquéreurs étaient représentés à l'acte de vente par leur fille à qui ils avaient donné une procuration ; que, le terrain s'étant révélé inconstructible en raison de son classement en zone rouge

Roger X... (les consorts X...), dont la propriété est contiguë à celle de M. Y..., ont assigné ce dernier en bornage ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

objectivée par IRM - tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM - rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 septembre 1999, qui les a condamnés, - X..., pour usage de faux et abus de confiance, à 18 mois d'emprisonnement avec

Roger X..., demeurant ... (13e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Roger, contre l'arrêt de la cour d'assises de la VENDEE en date du 18 mars 1994 qui, pour meurtre concomitant à un autre meurtre, l'a condamné à 25 ans de réclusion criminelle et a ordonné la confiscation

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1992 qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la chose vendue, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

pièces de procédure que Mme Bauthéac, conductrice d'un véhicule automobile, qui circulait à Paris, le 2 octobre 2012, s'est vue dresser un procès-verbal pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu rouge

H..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Bal du Moulin rouge, société anonyme, dont le

le siège est [...] ), a formé le pourvoi n° M 19-23.638 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2019 par la cour d'appel de Metz (renvoi après cassation), dans le litige l'opposant à la société Les Chênes rouges

Rota, demeurant ..., 5 / de l'ASSEDIC de la région lyonnaise, dont le siège social est ..., 6 / de l'A.G.S., dont le siège social est ... (8ème), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée

prévenue coupable de faits d'exercice de travail dissimulé par dissimulation d'activité en ne procédant pas aux déclarations sociales obligatoires et de banqueroute ; "aux motifs que Lucette X..., Roger

nouvelle expertise ; "aux motifs que le docteur X... a précisé que l'impotence fonctionnelle aujourd'hui constatée au niveau de l'épaule gauche est la conséquence d'une rupture de la coiffe des rotateurs

formé par : - La Commune du BARCARES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 24 juin 1999, qui, dans la procédure suivie contre Roger

, -tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM, -rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 novembre 2004), que la société Fiso a commercialisé des vêtements réalisés dans un tissu à motifs floraux de pavots, utilisant des couleurs rouge

X... a traversé une voie ferrée sur le platelage d'un passage à niveau dont les barrières étaient fermées, alors que les feux rouges annonçant l'arrivée d'un train clignotaient, que le signal sonore fonctionnait