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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
60794bdc9ba5988459c441cd
9 octobre 1979
9 octobre 1979
PLUS PROCHES DANS LA LIGNE MATERNELLE; QUE, DANS UNE PROCEDURE PRECEDENTE, JOUANNEAU A OBTENU UN JUGEMENT DU 20 JANVIER 1972 DECLARANT NUL COMME FAUX UN TESTAMENT DU 10 OCTOBRE 1963 QUI INSTITUAIT ROBLIN
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2509735_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 800 euros à verser à Me Robin.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00208_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 14 janvier 2023, Me Rosin, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2512615_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2510862_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Henry, greffier d'audience, Mme Giraudon a lu son rapport et entendu : - Me Rosin pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2602788_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
définitive de sa cliente à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Rosin de la somme de 800 euros.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2500793_20260213
13 février 2026
13 février 2026
A... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Rosin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, l’État versera à Me Rosin, avocat de M. C...
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:466429.20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fins d'annulation du pourvoi de l'association Les Robins des mâts et autres.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2415561_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juin 2024, Mme C A, représentée par Me Rosin, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2101084_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Article 2 : Les conclusions de la SCI Des Pas Robin et de la commune de Saint-Contest sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2426949_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Rosin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officiellecr
61372569cd5801467741d81e
25 janvier 1996
25 janvier 1996
manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain Meunier coupable d'abus de confiance au préjudice de l'AFUL des ..., de l'AFUL des Sablières et des affulistes Laroche, Lombard, Robin
Source officiellecr
61372699cd58014677426ea0
24 mai 2006
24 mai 2006
code de l'organisation judiciaire, des articles 510, 511, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la cour d'appel était composée de " Marie-Françoise Robin
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2424307_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros à verser à Me Rosin, le conseil de M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2200868_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
récapitulatif, enregistré le 23 juin 2022, la commune d'Isle, représentée par la Selarl Soltner-Martin, agissant par Me Soltner, demande au juge des référés : 1°) de condamner solidairement le cabinet Pierre Robin
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e2de
15 juin 1967
15 juin 1967
REJET DU POURVOI DE LA SOCIETE ROBIN, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 25 OCTOBRE 1966, QUI L'A DECLAREE CIVILEMENT RESPONSABLE DE SON PREPOSE X...
Source officielle1re chambre civile
6799c93cd742d0b11d26bdef
28 janvier 2025
28 janvier 2025
la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la société Roiné du surplus de ses demandes.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
DBZ5-W-B7J-J5AF du rôle général S.A.R.L. 35 JAUDEc/S.C
67ed9e30da9e15c513201d12
1 avril 2025
1 avril 2025
SELECTIRENTE la SELARL FRANCK AVOCATS la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies électroniques : - la SELARL FRANCK AVOCATS , la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES - Dossier TRIBUNAL
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03a9fea2f9efae42e246a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
barreau de PARIS, vestiaire : R099 Madame [Y] [V] épouse [H] Représentant : Me Charlie DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R099 C/ Monsieur [U] [J] Représentant : Me Diana FRANCILLONNE-ROSINE
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6a18a4fdcdc6046d47493f4a
26 mai 2026
26 mai 2026
MAAF ASSURANCES la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies électroniques : - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE
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