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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2507350_20250628
28 juin 2025
28 juin 2025
- et les déclarations de Mme A qui indique qu'il y a eu une tentative de viol dans une chambre d'ami, qu'elle a été agressée à l'aéroport, qu'elle avait du mal à parler puisqu'elle souffrait des poumons
Source officielle3ème chambre
DTA_2504028_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
E... fait valoir qu’il a été opéré en France d’un cancer du poumon et qu’étant exposé à un risque de récidive, il doit faire l’objet d’un suivi régulier dont il ne pourra bénéficier en Algérie.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02449_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
parcelles résiduelles (dents creuses) pour lesquelles il n'est pas envisageable de définir des contraintes règlementaires de densification " mais de tenir compte des corridors boisés, de préserver des " poumons
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2211409_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Au cours de cette intervention un canal a été touché au niveau des poumons conduisant à épanchement péricardique abondant.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2300750_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Après avoir été admis, le 16 octobre 2019, au service des urgences du CH de Chalon-sur-Saône en raison d'un œdème aigu du poumon, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2404328_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
soutiennent que : s'agissant de la condition tenant à l'urgence : - l'urgence est caractérisée en raison de l'état de santé de Mme B qui souffre d'un cancer à stade avancé avec métastases au foie et aux poumons
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616359d81416be03751aa420
9 juin 2011
9 juin 2011
exposition de 1 à 4 Sv, Attendu qu'il convient en conséquence de confirmer le jugement déféré en ce qu'il a débouté Madame [H] [P] de ses demandes qui sont ainsi injustifiées dés lors que le cancer du poumon
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9322f
9 mai 2016
9 mai 2016
près le Tribunal de Grande Instance de Guéret ; Attendu que cette décision a été rendue aux motifs que Madame Y... avait fait croire autour d'elle que son fils Mathéo était atteint d'un cancer des poumons
Source officielle3ème chambre
DTA_2003201_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Les études dont se prévaut l'intéressé démontrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons sans que l'organisme puisse les éliminer et peuvent de ce fait provoquer
Source officielle6ème Chambre
DTA_2001551_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00477_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
travail étaient dus à une maladie dissimulée par l'administration, consistant en une pathologie anxio-dépressive distincte de sa pathologie cancéreuse, fait valoir qu'elle a été soignée pour un cancer du poumon
Source officielleChambre 1
DTA_2202211_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ressort également des pièces du dossier, en particulier du dossier constitué auprès de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) que ce dernier, qui a subi une ablation partielle du poumon
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00977_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
L'intéressé, qui est accompagnée de son fils âgé de 14 ans, justifie par ailleurs d'une convocation pour un examen de radiologie des poumons.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103149_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Si celle-ci a ensuite été atteinte d'un cancer du poumon, le diagnostic date de janvier 2022 et est donc postérieur à la décision attaquée, de même que le certificat médical établi le 24 mars 2022 à l'égard
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400109_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il ambitionne d'être le " poumon vert " de la métropole et s'engage dans une démarche de préservation et de valorisation des trames verte et bleue.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2407266_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
rendre ni en Irak, ni en République dominicaine pour y solliciter un visa pour ce pays, alors qu'elle doit s'y rendre le 15 mai 2024 pour porter assistance à son père qui est atteint d'un cancer du poumon
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1622439-1699366
28 mars 2006
28 mars 2006
Après avoir fait l’objet de deux diagnostics erronés de cancer du poumon, il fut finalement transféré, en avril 2001, dans un centre antituberculeux pour détenus, où il reçut un traitement contre la tuberculose
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA00322_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Un cancer du poumon lui a été diagnostiqué au mois de septembre 2003 et a entraîné son décès le 16 mars 2005.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C201225
30 novembre 2023
30 novembre 2023
désigné par la cour que le « cancer à petites cellules » décrit dans le certificat du docteur [L] établi le 14 février 2017 est différent de l'« adéno-carcinome squameux du lobe supérieur droit du poumon
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac548616ed0f8cd4eb5
2 mai 2023
2 mai 2023
En 1935, Mr [C] publiait un rapport suggérant l'existence d'un lien entre exposition professionnelle à l'amiante et risque de cancer du poumon.
Source officiellePage 33 sur 85