un cycliste, qu'il a néanmoins ressenti qu'il frôlait ce dernier lors de son dépassement ; il s'évince de ces circonstances que nonobstant l'absence de tout contact avéré entre le cyclomoteur ou son pilote

les investigations rapportées ci-dessus permettent d'affirmer qu'il pouvait s'arrêter sans difficulté en roulant à l'allure réglementaire et qu'à supposer , ce qui n'est pas démontré, que le véhicule piloté

chaque sens, constituant la rocade de déviation de Conches-en-Ouche, dans lequel étaient en cause, d'une part, un véhicule Citroën ZX conduit par Carole Y..., d'autre part, une motocyclette Yamaha pilotée

2 / qu'en déclarant que le salarié avait conservé les avantages individuels acquis en application de l'accord du 25 octobre 1996 et en condamnant l'employeur aux rappels de salaire fixés par le pilote

Consultant confiée à Madame [U] à l'occasion de son recrutement rappelait : "Missions Sous la responsabilité du Directeur de l'UP, vos missions sont les suivantes : Vous réalisez ou concevez et pilotez

X... a heurté l'automobile pilotée par M. Gilbert Y... qui, venant de s'engager sur la route nationale, circulait dans le même sens ; que M.

Y..., exerçait une activité de transport routier à titre individuel ; que, le 11 mars 2002, le camion nécessaire à cette activité, piloté par M.

Papeete), à une intersection marquée par un panneau de signalisation stop, s'est engagé sur la chaussée pour tourner à gauche avant de s'arrêter, lorsqu'est arrivé sur la voie prioritaire, un scooter, piloté

Avero Achmea ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 24 mai 2016), que Mme Z... a été blessée dans un abordage survenu le 19 juillet 2002, lorsque le bateau de plaisance piloté

[C] a été engagé le 1er avril 2002, par la société Air Tahiti Nui (la société) en qualité d'officier pilote de ligne airbus A 340, moyennant notamment une rémunération mensuelle de 600 000 FCP brut sur

Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Orléans, 15 octobre 1991), qu'une collision s'est produite entre l'automobile de Mme X... qui tournait à gauche pour emprunter un chemin, et la motocyclette pilotée

[V], qui a sous-traité les missions d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) et de direction, contrôle de l'exécution des contrats de travaux (DCE) à la société Bureau d'études de

des textes susvisés " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que David X..., qui faisait la course sur une route avec un autre automobiliste, Eric Z..., a perdu le contrôle du véhicule qu'il pilotait

cour d'appel de Versailles sous les rubriques « architecture – ingénierie – maîtrise d'œuvre » (C. 2.1), « économie de la construction, valorisation des travaux et métrés » (C.2.5), « ordonnancement, pilotage

prétendu s'être opposée au projet clairement exprimé par B... d'achever l'homicide de cette victime ; qu'il en ressort que sachant parfaitement l'intention de B... d'exécuter sa captive, A... qui pilotait

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Tentation que sur le pourvoi incident relevé par les sociétés Labema et Picoline

L'article L. 5341-4 du même code dispose en outre que : " La rémunération du pilotage n'est pas due si le pilote ne s'est pas présenté. ". 4.

à son encontre ; en conséquence, rejeter l'ensemble des demandes formées par la société C.P.S.D Pilotage Bâtiment comme étant mal fondées ; condamner la société C.P.S.D Pilotage Bâtiment à lui verser