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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Chambre
DTA_2310471_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fecf
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Alain Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310503
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Renard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a189
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Elles avaient le même gérant, Alain B..., et leur siège social était situé à la même adresse à FONTENAY SOUS BOIS.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02386_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Article 2 : La commune de Chambéry versera à la société Albanne Immobilier, à Mme G... B..., à M. J... A..., à M. H...
Source officielleChambre 00
69e02449cdc6046d47632071
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Alain BURQ, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Sylvie BATALHA, greffier d'audience.
Source officielleChambre 00
69e02461cdc6046d476321ce
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Alain BURQ, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Sylvie BATALHA, greffier d'audience.
Source officielleChambre 00
69e02479cdc6046d47632369
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Alain BURQ, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Sylvie BATALHA, greffier d'audience.
Source officielleChambre 00
69e02491cdc6046d476324df
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Alain BURQ, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Sylvie BATALHA, greffier d'audience.
Source officielleChambre 00
69e024abcdc6046d4763266e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Alain BURQ, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Sylvie BATALHA, greffier d'audience.
Source officielleciv1
61372233cd580146773fb072
18 octobre 1994
18 octobre 1994
Pierre X..., demeurant ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1992 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre civile), au profit : 1 ) Mme Veuve Antoinette
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2405669_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
6137215acd580146773f3108
10 avril 1991
10 avril 1991
Alain K..., demeurant Vert Bois le Neuf, bât E, n° 16 à Saint-Dizier (Haute-Marne), 13°) M. Fabrice M..., demeurant ..., 14°) M.
Source officielle4ème Chambre
635237ad8c924eadffcc4a4d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Gentil ; - condamné in solidum la société Couverture Alain Gentil, la CRAMA, les sociétés MMA aux dépens ; - condamné la CRAMA à garantir la société Couverture Alain Gentil du paiement des dépens ;
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba70
29 avril 2008
29 avril 2008
Alain X... a relevé appel de cette décision le 10 août 2007 et, par conclusions déposées le 18 février 2008, il demande à la Cour de rejeter des débats certaines des pièces produites par la demanderesse
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92970
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Alain X..., . ordonné l'expulsion de l'immeuble sis 39-45... à Paris 13e de M. Alain X..., . condamné M.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007935042
20 mars 1996
20 mars 1996
Alain X..., demeurant Villa Dina, Petite avenue de Buenos-Aires, à Nice (06000) et par M. Gilbert Z..., demeurant à l'Auberge de "La Source", à La Bollène-Vésubie (06450) ; MM.
Source officielleDROIT COMMUN
67ec59cfdd062d9f810e9c6d
1 avril 2025
1 avril 2025
, avocat au barreau de POITIERS LE : Copie simple à : -Me BACLE -Me ALLAIN Copie exécutoire à : -Me ALLAIN COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Sébastien VANDROMME-DEWEINE, Juge Statuant par
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a431
23 janvier 2008
23 janvier 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Florence DEVOUARD EXPÉDITIONS à : AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR Alain X... D.R.A.S.S.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869452
10 juin 2009
10 juin 2009
Alain A, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 33 sur 337