à DÉFENDEUR : Madame [A] [V] née le 20 février 1982 [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Audrey MOYA Greffier : Karine PASCAL

: Madame [J] [X] née le 01 Décembre 2004 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Audrey MOYA Greffier : Karine PASCAL

défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 25/01214 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 1] le 27 Novembre 2025 Appelante : Madame [Y] [N], représentée par Me Pascal

Pascal X..., tous trois domiciliés [...]                                            , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Pascal E..., demeurant ..., 8 / le GAEC de Poul F..., dont le siège est 22610 Pleubian, 9 / Mme Joëlle D..., épouse Z..., demeurant ..., 10 / M.

Pascal B..., demeurant ..., en cassation du même jugement rendu le 26 décembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Châlons-sur-Marne (activités diverses) au profit de la société EPI, société à responsabilité

Raymond de X... était le gérant, garantis par le cautionnement de M. de X... pour le crédit octroyé à la première, ceux donnés par M. de X..., son épouse et leurs deux enfants, Laurent et Pascale pour

société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], prise en la personne de Mme [W] [Y], en qualité de liquidateur judiciaire du GFA Ferme de l'Etang, 3°/ à la société Pascale

et SCI la Citadelle, 6 / de la société Selles, 7 / de la société Duravitt, 8 / de la société Latina, 9 / de la Compagnie européenne électro thermique (CEET), 10 / de la société Monte Paschi

Pascal et Le A... LUCIE, venant aux droits de Le A... Germain, - Z... Henri, - G... Jean, - RICHARD H..., - CARON E..., - J...

. # Athanacia-Nancy Pascall mot Europeiska unionens råd. # Tjänstemän - Allmänt uttagningsprov - Muntligt prov - Ej upptagen på reservlistan - Talan om ogiltigförklaring. # Mål T-277/02.

judiciaire allemande, dans le cadre de l'entraide pénale internationale ; que ce fichier a permis d'identifier Sinisa X... dont l'identité avait été relevée à l'occasion de la location d'une voiture par Pascal

Thierry, assisté de sa curatrice, Marie X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre Pascal

RG 24/05102 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MWO5 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/05102 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MWO5 Copie exec. aux Avocats : Me Cemali KARAKACAK Me Pascal

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 19 décembre 2000) que sur le fondement de lettres de change acceptées, revenues impayées, la société Monte Paschi

#Pasquale Foglia gegen Mariella Novello.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Pretura di Bra - Italien.#Besteuerung von Likörweinen.#Rechtssache 244/80.

#Pasquale Foglia contre Mariella Novello.#Demande de décision préjudicielle: Pretura di Bra - Italie.#Régime fiscal des vins de liqueur.#Affaire 104/79.

- CONDAMNER la société KINETON en tous les dépens, dont distraction au profit de Me Pascale BERNERT, avocat aux offres de droits.”