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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6789f556b7cff8efb7357597
16 janvier 2025
16 janvier 2025
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68f1d269e5a8ebce71548394
16 octobre 2025
16 octobre 2025
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Caroline BIANCONI-DULIN, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69e1cdb5cdc6046d47897041
16 avril 2026
16 avril 2026
représentée par Me Jennifer Poirret de la SELARL Ad Litem Juris, avocat au barreau d'Essonne ORDONNANCE D'INCIDENT (Circuit court) (4 pages) Nous, Michel Rispe, président, Assisté de Jeanne Pambo
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68e894a1d8f6cc6d55dd3f3e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Caroline BIANCONI-DULIN, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e9e487154299c7318fb3b2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6960eb81cdc6046d47bcdaf8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
- signé par Michel Rispe, président de chambre et par Jeanne Pambo, greffier, présent lors de la mise à disposition. ******** M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971ea9acdc6046d4738979b
21 janvier 2026
21 janvier 2026
- signé par Caroline Bianconi-Dulin, conseillère pour le président de chambre empêché et par Jeanne Pambo, greffier, présent lors de la mise à disposition. ******** Par acte du 21 décembre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971ea9ecdc6046d473897f7
21 janvier 2026
21 janvier 2026
- signé par Caroline Bianconi-Dulin, conseillère pour le président de chambre empêché et par Jeanne Pambo, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6711fabd7603bf88a1884733
17 octobre 2024
17 octobre 2024
barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉES La société BW prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Me Jean-François Pambo
Source officielle7ème JEX
6866d113d33109fd079afc6e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur [Z] [L] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 4] (Turquie), demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Stéphane CAMPAGNE, avocat au barreau de BETHUNE, substitué par Maître Jean-François PAMBO
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6780b93eb10ab0632f704ad2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, présidente de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e447c3ffdb9560b0869
10 juillet 2025
10 juillet 2025
- signé par Michel RISPE, président de chambre et par Jeanne PAMBO, greffier, présent lors de la mise à disposition. ******** La société [Adresse 8] est propriétaire de locaux commerciaux
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6b0766129746fdd69d8d
3 avril 2025
3 avril 2025
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6c749a9834ffd825fa89
3 avril 2025
3 avril 2025
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6a1a7296cdc6046d47745e9f
29 mai 2026
29 mai 2026
- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Jeanne PAMBO, Greffier, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
68ffee3c7e08341cb4a8c97e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Lors de l’accident, Mme [H] triait les colis pour constituer une palbox (ou caisse-palette ou encore gaylord). Les parties sont en désaccord sur la hauteur maximum du gaylord.
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e4c
19 décembre 2013
19 décembre 2013
a pas d'élément sur l'implication de la Caisse régionale de Crédit Agricole du Finistère dans la délivrance du code de vente à distance qui selon Mme X... devait se faire par une filiale la société Paybox
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6628a181b2cb67000826a6c3
22 avril 2024
22 avril 2024
Par jugement contradictoire du 4 février 2021, le tribunal judiciaire de Nanterre a : - déclaré M. et Mme [P] irrecevables en leurs demandes à l'encontre des sociétés Landore, Pamb, Générale de bâtiment
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69e1cddfcdc6046d47897334
16 avril 2026
16 avril 2026
dans le délibéré de la cour, composée de : Michel Rispe, président de chambre Aurélie Fraisse, vice-présidente placée Nicolette Guillaume, magistrate honoraire Greffier lors des débats : Jeanne Pambo
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e477c3ffdb9560b088f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
- signé par Michel RISPE, président de chambre et par Jeanne PAMBO, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePage 33 sur 38