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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6163873e947dd77ae6de026e
14 janvier 2011
14 janvier 2011
des dispositions des articles 786 et 910 - 1er alinéa du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 novembre 2010, en audience publique, devant Monsieur GIRARDET, Président, et Madame NEROT
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163bf193aeb4b683cf412cd
1 juin 2010
1 juin 2010
plaidant pour Me Jean-Marie PRELL du cabinet PHPG COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Madame Sabine GARBAN CONSEILLERS : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION et Mme Sylvie NEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0d7
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Jean 97116 POINTE-NOIRE Représentée par Me CESAR substituant Me Serge BILLE (T. 16) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Charles Y... ... 97116 POINTE-NOIRE Représenté par Me NEROME
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f15f
13 février 2012
13 février 2012
APPELANTE ASSOCIATION ACTION PLUS BP 135 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représentée par Me Pascal NEROME (TOQUE 82) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Jimmy X... ... 97125 BOUILLANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f452
31 janvier 2012
31 janvier 2012
2010/13256 ch no SAS ETUDES PLASTQUES APPLIQUEES ALAIN SEYMARC C/ SAS PLASTIC SERVICES APPELANTE : SAS ETUDES PLASTQUES APPLIQUEES représentée par ses dirigeants légaux 26 route de Genève Neyron
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb6c
24 septembre 2012
24 septembre 2012
APPELANTE COLLECTIVITE D'OUTRE MER DE SAINT-MARTIN, Hôtel de la Collectivité-Marigot 97150 SAINT-MARTIN Représentée par Me NEROME substituant Me Aude RICHARDS (TOQUE 79) avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3197925-3567212
15 juillet 2010
15 juillet 2010
l’homme Principaux faits Les requérants, Jean-Marie Chagnon et Nicolas Fournier, sont deux ressortissants français nés en 1953 et en 1966, et résidant en France, à Rezay et à Nérondes
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
69d99570cdc6046d47d3c841
9 avril 2026
9 avril 2026
représentée par Me Frédéric LANGLOIS, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 321 Mme [L] [A] [G], Née le 21 avril 1950 à [Localité 3] (GERS) demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Christophe NEROT
Source officielleRéférés
675a12c63bace64ddb46b859
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[8] TOULOUSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE Mme [S], [F] [J], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Christophe NEROT
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f6026b1c1a56b8e1652021
8 avril 2025
8 avril 2025
Adresse 1] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 Ayant pour avocat plaidant Me Christophe NEROT
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715c8d5c08d4a262e584
3 avril 2025
3 avril 2025
- Déclarons irrecevable la demande de dépaysement de l'affaire formée par Madame [H] [V] épouse [C] ; - Ordonnons la réouverture des débats à l'audience du 12 juin 2025 à 08h30 - Salle Eric NEGRON
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2506154_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
d'étude n'a pas été validée au motif que l'intéressé, absent sans justificatif au semestre 1 pour la matière " statistique paramétrique ", et au semestre 2 pour la matière " classification et réseaux de neurones
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301365_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires en production de pièces, enregistrés les 6 novembre 2023 et 19 mars 2024, Mme A B représentée par Me Nerôme, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401786_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Il est rattaché à l’institut de neurosciences des systèmes de Marseille depuis le 1er janvier 2018 et dirige une équipe sur la pathologie et la thérapie des maladies des neurones moteurs.
Source officielle16e chambre
5fd93e7824928e245e9171a6
26 mars 2020
26 mars 2020
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Patricia GRASSO, Président, Madame Sylvie GUYON NEROT, Président Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034364cd5b4be279b2bc243
20 janvier 2017
20 janvier 2017
d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme [S] [W] a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme [S] [W], Présidente Mme Sylvie NEROT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60364549ae8bffa6ee826889
20 novembre 2015
20 novembre 2015
débattue le 8 octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Monique TAFFIN-REY, Conseillère, désignée en remplacement de Mme Sylvie NEROT
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300650_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 juin 2023 et le 6 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Nérome, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 avril
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61624d5eed30a8f56173821a
13 décembre 2013
13 décembre 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 octobre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine AIMAR, présidente, Madame Sylvie NEROT, conseillère
Source officielle18e Chambre
6162678d12fe6a3e85a6c908
13 novembre 2012
13 novembre 2012
[B] 'se faisait un plaisir de lui dire 'tu fais n'importe quoi tu n'as qu'un seul neuronne', sans préciser si les insultes étaient régulières..etc...
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