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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310044_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Machado, greffier d'audience le rapport de Mme Lopa Dufrénot. Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310047_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Machado, greffier d'audience le rapport de Mme Lopa Dufrénot. Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310049_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Machado, greffier d'audience le rapport de Mme Lopa Dufrénot. Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310051_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Machado, greffier d'audience le rapport de Mme Lopa Dufrénot. Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2600735_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Machado, greffier : -le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2601138_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Machado, greffier, ont été entendus le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2601179_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Machado, greffier, ont été entendus le rapport de M. Platillero et les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406764_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Machado de Andrade, greffier d'audience, mais à laquelle aucune partie n'était présente ou représentée. La juge des référés a prononcé la clôture de l'instruction à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2409099_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Machado de Andrade, greffier, a été entendu le rapport de M. Trottier, juge des référés. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0621JUD000762304

Admin. suprême

21 juin 2007

21 juin 2007

Il souligne qu'une telle conclusion ne se heurte pas à la jurisprudence de la   Cour, comme l'atteste l'usage de l'expression «   en principe   » par l'arrêt Lobo Machado c.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306645_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

B C, représenté par Me Machado Torres, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 octobre 2023 par lequel le préfet

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306856_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

A C, représenté par Me Machado Torres, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 novembre 2023 par lequel le préfet de

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2313205_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Vu la procédure suivante : I°) Par une requête n° 2313205 enregistrée le 10 décembre 2023, Mme A B, retenue au centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot n° 2, représentée par Me Silva Machado

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2313389_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Vu la procédure suivante : I°) Par une requête n° 2313205 enregistrée le 10 décembre 2023, Mme A B, retenue au centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot n° 2, représentée par Me Silva Machado

Source officielle
CC

civ3

6079432c9ba5988459c4165d

Cassation

18 mars 1974

18 mars 1974

DE VEUVE MACHETTO, FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE LES AVOIR CONDAMNES, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1732 DU CODE CIVIL, A REPARER LES DOMMAGES CAUSES AUX LIEUX LOUES PAR UNE EXPLOSION, ALORS, SELON LE

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1996:38

droit européen

14 mars 1996

14 mars 1996

#Dysan Magnetics Ltd und Review Magnetics (Macao) Ltd gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

660e43160740db0008fa94e5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Ayant pour avocat à l'audience Me Georges GAEDE, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [U] [T] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Benoit VARENNE de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60350a719a7ba9373cc04e88

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

son siège social [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Charles CASAL de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867e4

Appel

6 février 2003

6 février 2003

Z... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour Assistée de Me MARCHADIER (SCP LAFARGE & ASS), avocat au barreau de PARIS Monsieur Vincent Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67ee19746cff766e94e38a6e

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[V] [R] Représentant : Me Christophe MACHART, avocat au barreau de NICE Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis, à

Source officielle

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