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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

634e41c4dfc182adff7ad54c

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

liquidateur amiable de la SCP LABORATOIRE D'ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE [C] né le 15 Octobre 1949 à [Localité 3] ([Localité 3]) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représenté par Maître LOUBES

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0925DEC003981298

Admin. suprême

25 septembre 2001

25 septembre 2001

état d’une plaie de 2,5/3 cm en-dessous du genou gauche, d’une éraflure sur la jambe gauche, d’une éraflure ancienne sur l’épaule droite, d’une sensibilité aux épaules et d’une légère éraflure sur le lobe

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2216395-2369193

Admin. suprême

18 décembre 2007

18 décembre 2007

en-dessous de celle-ci (on lui prescrivit un arrêt de travail de sept jours)   ; enfin, Elif Akgül présentait des abrasions au niveau de l’épaule et du dos, un hématome de 2 x 2 cm au niveau du lobe

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

697c49dacdc6046d4735ff2c

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a887d6cdc6046d478573ae

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ENTRE : DEMANDERESSE : Société LYNX SECURITE 3 chemin de la Moulinette 33450 SAINT LOUBÈS représentée par Maître Grégory KUZMA de la SELARL R&K REEDSMITH, avocats au barreau de LYON substituée par Me

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a1a9cdc6046d47b77c92

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le certificat médical initial, établi le 13 juin 2016 par le docteur [C], fait état d'un 'cancer pulmonaire lobe supérieur gauche de découverte fortuite - bilan complémentaire... adénocarcinome (cf avec

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a9001403029105dbedc399

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf614cc2751aa86bb9b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.'

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d9d743cdc6046d47d8aac1

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

latérale : 170° - adduction : 20° - antépulsion : 180° - rétropulsion : 40° - rotation interne : 80° - rotation externe : 60° La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c1395dd7001754d61c88e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES PÔLE SOCIAL MINUTE N° AUDIENCE DU 04 Juillet 2025 AFFAIRE N° RG 25/00102 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LOE3 89E JUGEMENT AFFAIRE : Société [10] C/ [4] Pièces

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e0de749f09a857031b3a00

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e2836fac7141b7e91d

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b5809a603a692910385b

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

15 février 2021, le Juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux a ordonné une expertise judiciaire portant sur l’immeuble acquis par Monsieur [V] de Monsieur [B], situé [Adresse 1] à Saint Loubes

Source officielle
TJ

4ème chambre Cab G

66980abfb60c111a421bdce6

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [H] [K] [U] [C] épouse [R] née le [Date naissance 5] 1975 à [Localité 15] (LOIRET) de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 1] représentée par Me Mélanie LOEW

Source officielle
TJ

Adjudications

6786b81bdf5b5c7d10ca5746

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

d’un bordereau de cession de créances en date du 3 août 2020, soumis aux dispositions du Code Monétaire et Financier, CREANCIER POURSUIVANT ET DEMANDEUR EN DISTRIBUTION JUDICIAIRE Ayant Me Mélanie LOEW

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6789fa590c7dc206c9eb7f71

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

des 3ème et 4ème doigts de la main droite, ainsi que d'une plaie sous le menton, d'une plaie du nez, de douleurs au niveau du thorax et de contusions au niveau de plusieurs côtes ainsi que dans les lobes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883b38f2a8fb67db7adf4eb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0335c02fc178212f81f46

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Les mouvements en adduction, rétropulsion, main-vertex et main-lombes sont par contre normaux.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a82df3228119c90322ee57

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2524708_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

A... souffre de panhypopituitarisme secondaire, maladie endocrinienne caractérisée par une déficience variable des hormones produites dans le lobe antérieur de l’hypophyse, pour laquelle il bénéficie,

Source officielle