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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
Attendu que, dans la procédure suiviec/Abel X
61372533cd5801467741bcb8
19 décembre 1989
19 décembre 1989
tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-neuf décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c0c3
19 décembre 1989
19 décembre 1989
tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-neuf décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c128
15 octobre 1990
15 octobre 1990
le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle FORTUNET et MATTEI-DAWANCE, de Me FOUSSARD avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
613724e1cd58014677419223
9 août 1989
9 août 1989
CRIMINELLE, statuant en chambre du conseil, le neuf août mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
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613724e5cd58014677419411
4 avril 1990
4 avril 1990
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
613724facd58014677419f0a
6 juin 1990
6 juin 1990
quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de Me VUITTON et de Me RYZIGER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
613724fccd5801467741a030
16 octobre 1990
16 octobre 1990
tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
613724fecd5801467741a111
19 décembre 1989
19 décembre 1989
, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de Me VUITTON et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
613724fecd5801467741a13e
15 octobre 1990
15 octobre 1990
de Justice à PARIS, le quinze octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de MORDANT de MASSIAC, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellesoc
613722bccd58014677400d3a
10 juillet 1996
10 juillet 1996
2782 à 2795 rendus le 13 juin 1996 dans les instances opposant la société Prêt-à-porter Dunois, demanderesse aux 14 pourvois, à Mmes F..., Y..., Z..., A..., B..., C..., X..., E..., D..., Léontine, Lecoin
Source officielle5ème Chambre
DTA_1910032_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Chevaldonnet, président, - Mme Allart, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juillet 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469083.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
C n'avaient pas été engagés dans l'intérêt direct de la société Lecheres Invests sans faire état d'aucun élément de fait, tel que la nature des dépenses ou les circonstances dans lesquelles elles ont été
Source officiellecr
61372599cd5801467741f1c0
28 janvier 1998
28 janvier 1998
Y... ne s'est pas contenté de leur en expliquer le fonctionnement et qu'il les a accompagnés sur les lieux où devaient avoir lieu les essais, les laissant faire seuls l'essai au lieu-dit "Costes du Léchet
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66fc39162416523b99580530
1 octobre 2024
1 octobre 2024
NEWCO LECOCQ Grosses délivrées le à Avocats : la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT la SELARL STÉPHANE DESPAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 OCTOBRE 2024
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300863
24 octobre 2019
24 octobre 2019
2018 et ce à compter de l'échéance correspondante ; AUX MOTIFS QU' aux termes d'un acte sous seing privé dénommé « Bail commercial » et daté du 1er septembre 2010 la société « Sanor - établissement Lecorps
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2500627_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Lecour, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°25-0067 du 24 janvier 2025 par lequel le
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2205488_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B A, représenté par Me Lecour, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 avril 2022 par laquelle la présidente du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours
Source officielle1ère Chambre
603674ccac330716a2e7a1e9
20 octobre 2015
20 octobre 2015
, avocat au barreau de BREST Monsieur [E] [C] (INTERVENANT VOLONTAIRE) [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Raymond-jean LAURET de la SCP CORNEN-LAURET-LECLET-FAGE, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8788f
10 mars 2005
10 mars 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
6a16ae10cdc6046d471542ce
26 mai 2026
26 mai 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Monsieur Jérôme LACOMME, Monsieur Nicolas LECOMTE, juges, assistés de Maître Anick FABRE
Source officiellePage 33 sur 375