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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb6
18 avril 2011
18 avril 2011
Laurent Marie Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01359
17 septembre 2015
17 septembre 2015
X... est légèrement mieux noté que Monsieur Didier Y... ; Attendu que les bulletins de salaires de messieurs Laurent X... et Didier Y... indiquent le même emploi « FJ PROD.MET.TOP TP », qu'ils ont la
Source officiellesoc
6137223dcd580146773fb594
22 juin 1994
22 juin 1994
Laurent Y..., demeurant chez M. X..., ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225f
9 avril 2015
9 avril 2015
Laurent Y... s'opposant à la résolution amiable de la vente, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd63
22 mai 2008
22 mai 2008
Laurent X... C / Annie Y... épouse X...
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000036749483
28 mars 2018
28 mars 2018
Laurent Huet, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
64437bb4823e6dd0f8bf809c
21 avril 2023
21 avril 2023
LEHMANN, Conseillère Mmes Véronique RENARD et Laurence LEHMANN ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300058
14 janvier 2016
14 janvier 2016
p. 6 § 2) ; ALORS QUE la preuve d'un contrat doit être rapportée par écrit lorsque le montant de l'engagement souscrit par le débiteur excède la somme de 1. 500 euros ; qu'en l'espèce, Monsieur Laurent
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400158_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par une décision expresse du 7 septembre 2023, la maire de la commune de Saint-Laurent du Maroni a refusé de délivrer un permis de construire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e3
21 février 2008
21 février 2008
ETUDE 5 2, Boulevard du 11 Novembre 1918 69100 VILLEURBANNE prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assistée de Me BOT substituant Me Laurence
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65336b1fbb40ec8318f31d6f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Sont notamment intervenus à l'opération: - la SCP Bruno Giraud et Laurent Hecky, maître d'oeuvre, assurée auprès de la Mutuelle des architectes Français (la MAF), - la société SGB Construction, pour
Source officielleRétention_recoursJLD
6360c5473c369c7f74996d7f
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Monsieur [V] [R] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [M] [W], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Laurence
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400774_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
La procédure a été communiquée à la commune de Saint-Laurent-du-Var qui n'a pas formulé d'observations.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 3
68f7156ba0214f9bf6ab14dc
20 octobre 2025
20 octobre 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christelle Bouwyn COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Laurence Berthier, présidente de chambre Bénédicte Robin, présidente de chambre Camille Colonna, conseillère
Source officielle1ère chambre
DTA_2300782_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 mars 2023 et 5 juillet 2024, et un mémoire non communiqué, enregistré le 12 novembre 2025, l’entreprise individuelle Laurent
Source officielle1ère chambre
DTA_2104553_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
La société Hôtel Grill Bureau de St Laurent, a déclaré et liquidé les cotisations sur la valeur ajoutée des entreprises dues au titre des années 2018 et 2019.
Source officiellecr
épositaire de l'autorité publique etc/Vincent et Jérémie Q
6079a86f9ba5988459c4d453
22 octobre 1997
22 octobre 1997
Laurent, X... Didier, J... Thierry, K... Alain, L... Christophe, M...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110668
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Laurent X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2016 par la cour d'appel de Chambéry (3e chambre ), dans le litige l'opposant à Mme Sabine Y..., domiciliée
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:443802.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63538891513cb5adff943781
21 octobre 2022
21 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence
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