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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2004638_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Joos, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de M. A, représentant la société EISGE, et de Me Burel, représentant la région Centre Val-de-Loire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100207_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Joos, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101453_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Joos, - et les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100667_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Joos, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Me Poisson, représentant la société Idverde, et de Me Steinmann, représentant la communauté de communes

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100767_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Joos, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de M. A, représentant le recteur de l'académie d'Orléans-Tours. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921c7

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 01878 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Janvier 2013- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 11/ 04574 APPELANTS Monsieur Joao

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0513DEC001358288

Admin. suprême

13 mai 1992

13 mai 1992

Joao Mário Pinto Arez, Antonio Pinto Arez, Mme Tereza Pinto Arez do Nascimento et Mlle Joana de Castro Arez ont informé la Commission qu'ils entendaient poursuivre la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92906

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Elle exposait que sa mère avait disparu alors qu'elle avait trois ans ; que son père, Enrico Joao Y..., négociant en véhicules automobiles, exerçant également un ministère de pasteur pour le compte d'une

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68930-69398

Admin. suprême

26 octobre 1999

26 octobre 1999

  Représentants des parties   Gouvernement   :   António Henriques Gaspar , agent ,   Osvaldo Pina , conseiller ;   Requérant   :   João Luís Lopes dos Reis , conseil

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0329DEC005677299

Admin. suprême

29 mars 2001

29 mars 2001

inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 46772/99 présentée par João

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0208DEC002876109

Admin. suprême

8 février 2011

8 février 2011

José dos Santos Moreira, João Martins Gonçalves Costa et José Pires Morais Apolónia, société de droit portugais siégeant à Matosinhos (Portugal) et trois ressortissants portugais, ces derniers nés respectivement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0329DEC004677299

Admin. suprême

29 mars 2001

29 mars 2001

inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 46772/99 présentée par João

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-167421

Admin. suprême

21 septembre 2016

21 septembre 2016

11/2015 42868/13 COOPURB - COOPERATIVA DE CONSTRUÇÃO E HABITAÇÃO C.R.L. 20/10/2015 54872/13 RUI JORGE ESTEVES DAVID 17/11/2015 59685/13 FRANCISCO MANUEL MAGALHÃES DUARTE FERREIRA 17/11/2015 59694/13+ JOÃO

Source officielle
CC

civ3

6079432c9ba5988459c415dc

Cassation

13 février 1974

13 février 1974

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI STATUE SUR L'INDEMNITE DUE A SORDET, AUX CONSORTS X..., A VEUVE ROUEN, A REYMAUD-JOANNES, A VEUVE NOTAIRE, A MANCHERON, A DOURLENS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01344

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

Joan X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 2014, qui, pour vol, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement, dont un an avec sursis, et a ordonné

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2405655_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

besoin de justifier de la régularité de son séjour afin de commencer une formation en alternance, qui doit débuter le 11 juin 2024, avec un contrat d'alternance devant commencer au sein de la société Jojo

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200528_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Joos, premier conseiller. Mme Bertrand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2022.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104630_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2022.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0709DEC003698211

Admin. suprême

9 juillet 2013

9 juillet 2013

    The applicant, Ms Joanne Cassar, is a Maltese national, who was born in 1981 and lives in Cospicua. She was represented before the Court by Dr   J. A.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111018

Admin. suprême

27 mars 2012

27 mars 2012

CASSAR against Malta lodged on 1 June 2011 STATEMENT OF FACTS The applicant, Ms Joanne Cassar, is a Maltese national who was born in 1981 and lives in Cospicua.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

VIAN--COMTE, Joao, André, René

SIREN 108967597Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

26/08/2026

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Radiations

PRATES VAZ, Joao, José, VAZ

SIREN 809786163Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

26/08/2026

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Dépôts des comptes

ALMEIDA JOAO-PAULO

SIREN 751839085Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

19/08/2026

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Radiations

Atrous, Joäo, Jean-Claude, André, Saïd

SIREN 832998223Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

18/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SALGUEIRO, Manuel, Joao, SALGUEIRO

SIREN 418523858Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

18/08/2026

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