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3 688 résultats pour « Jean-Marc ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137258acd5801467741ea27

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

de blessures involontaires et de défaut de maîtrise, l'a condamné à deux amendes de 3 000 francs et 2 000 francs, a ordonné la suspension de son permis de conduire pendant deux mois et, après relaxe d'André

Source officielle

Page 33 sur 185

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CC

soc

61372149cd580146773f2888

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Marc Duhardin, demeurant 31, rue Jules Guesdes à Capelle La Grande (Nord), 2°/ de M. Jean-Marie Dusautoir, demeurant 65, rue Jules Guesdes à Cappelle La Grande (Nord), 3°/ de M.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-69039-69507

Admin. suprême

25 septembre 1998

25 septembre 1998

Jean-Paul Costa, M.   Marc Fischbach et M. Josep Casadevall .     M. Georg Ress est le juge allemand. Né en 1935, il étudie à l’université libre de Berlin et à l’université de Vienne.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fd90f0ef8dc7da8b687342f

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

RG 17/07611 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAMZ2 Société SCCV PATIO VITALIS C/ SAS SOCIETE ELECTRIQUE DE TRAVAUX SET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8bf

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 NOVEMBRE 2007 Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST PIERRE en date du 02 DECEMBRE 2005 suivant déclaration d'appel en date du 21 MARS

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7aa0

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

Jean M..., demeurant à Paris (8e), ..., 48/ M. André M..., demeurant à Paris (16e), ..., 58/ Mme Y..., épouse O... M..., demeurant à Paris (16e), 4, square Lamartine, 68/ M.

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f4402

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

Jeanne-d'Arc à Evreux (Eure), 38°) de M. Jean XI..., demeurant ... à Saint-Sébastien (Eure), 39°) de M. Joël XJ..., demeurant ..., Saint-André de l'Eure (Eure), 40°) de M.

Source officielle
CC

soc

6079b1bd9ba5988459c53242

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Vasco XM..., 49 / de Mme Marie-Claude XN..., 50 / de M. Jacques XO..., 51 / de M. Jean-François XP..., 52 / de M. André Morin, 53 / de M. Pascal XQ..., 54 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722e6cd58014677402ebb

Cassation

10 décembre 1997

10 décembre 1997

Jean-Marc C..., domicilié Germolles Cedex 418, 71640 Givry, 6°/ M. Jean-Pierre D..., domicilié ..., 7°/ M. Jean-Louis E..., domicilié ..., 8°/ M. Jean-Yves B..., domicilié ..., 9°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c95

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Son frère Jean-François X... et sa mère Henrica X... se sont joints à cette demande.

Source officielle
CC

soc

613722eccd58014677403424

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

Jean YQ..., demeurant ..., 72°/ de M. André YR..., demeurant Le Trianon, ..., 73°/ de M. Roland YS..., demeurant Palais Saint-Jean, ..., 74°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372255cd580146773fc180

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée Y..., demeurant ... qui Chante à Perpignan (Pyrénées-orientales

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9079f

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Marcel X..., Mme Marie Louise X...épouse Z..., M. Pierre X..., M. André X...

Source officielle
CC

civ3

6137224bcd580146773fbc64

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

René, Jean-Marie S..., demeurant ... aux Cerises à La Chappelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), 25 ) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c4

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Société civile MARE E VISTA société civile au capital de 1000 euros pris en la personne de son représentant légal Route d'Ortale 20620 BIGUGLIA

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024669935

Admin. suprême

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Jean-Marc Anton, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. et Mme A, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée

Source officielle
CC

soc

613721d4cd580146773f7d0e

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Marc XU..., demeurant 23, Beauvallon, Pinède Mazargues à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), 348/ de Mme Rose-Marie XT..., demeurant ZK...

Source officielle
CC

civ3

61372235cd580146773fb1c8

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

André Z..., ayant demeuré ... (Oise), décédée le 17 janvier 1993, aux droits de laquelle viennent ses héritiers : - M. André, Louis Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372385cd5801467740ae7a

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

André A..., décédés, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1997 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 1e section), au profit de la Banque nationale de Paris, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b2f

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Philippe Louis André X... C/ Mme Elisabeth X...épouse Y...

Source officielle