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30 170 résultats pour « Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e79

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

Henri Y... Charles Y...

Source officielle

Page 33 sur 1509

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CA

Chambre 2-4

66f2566f9d8a6b45fac47b79

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[K] [M] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Pierre-henry BLANC

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200177

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Henri X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2017 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant à l'institution de prévoyance Humanis prévoyance

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6d3

Cassation

16 novembre 1993

16 novembre 1993

Saurel à Noyon pour qu'il la cambriole et ramène un magnétoscope, mais aussi par le témoignage de Geneviève Y... qui a rapporté aux gendarmes de la brigade de Noyon que son concubin Froissard ainsi que Henri

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e97

Cassation

25 février 2003

25 février 2003

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 5 mars 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Bernard Z... et de Bernard-Henri A...

Source officielle
CC

cr

61372595cd5801467741efaa

Cassation

30 mai 1994

30 mai 1994

pénale, 1382 du Code civil ; ensemble violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné solidairement Henri

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201e9

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 27 mars 1998, qui, dans la poursuite suivie contre lui du chef de travaux non autorisés dans un cours d'eau ayant détruit

Source officielle
CC

soc

613721b5cd580146773f65e4

Cassation

9 juillet 1992

9 juillet 1992

Henri D... de la société Hydrometa, qui atteste n'avoir jamais vu ni discuté avec M.

Source officielle
CC

soc

61372377cd5801467740a213

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Henri Z..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 30 avril 1998 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société anonyme Editions Agep, dont le siège est ...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8dd

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Henri C/ Y...

Source officielle
CC

soc

613723ddcd5801467740f324

Cassation

8 janvier 2003

8 janvier 2003

X... est employé par la société Henry en qualité de fraiseur ; que faisant valoir que sa rémunération était inférieure à celle de salariés de même qualification, embauchés depuis la fin de l'année 1995

Source officielle
CC

civ2

613720d9cd580146773eeea5

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Mademoiselle Brigitte C..., demeurant ... et Valmalle (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1987 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre - section C), au profit : 1°) de Monsieur Henri

Source officielle
CC

cr

61372627cd58014677423598

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Z..., a déclaré avoir voulu rencontrer en la personne de Philippe A... le gérant de fait de Plein Sud ; qu'il fait état d'une entrevue au palais des festivals de Cannes à laquelle auraient participé Henri

Source officielle
CC

comm

61372147cd580146773f276e

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

Henri X..., demeurant ... à Parne-Sur-Roc (Mayenne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300098

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Henri X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Enedis, dont le siège est [...], anciennement

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 20 mars 1997, qui, dans la procédure suiviec/Henri X

613725b9cd580146774200de

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

CARRIERES ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION DE PROVENCE (UNICEM-PACA), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 20 mars 1997, qui, dans la procédure suivie contre Henri

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CC

soc

61372687cd5801467742647d

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

C..., syndic au règlement judiciaire de la société à responsabilité limitée D... , demeurant ..., 2 / de la société "Les Fils de Henri D...", société à responsabilité limitée, dont le siège est à Charnoz

Source officielle
CC

civ2

61372354cd58014677408628

Cassation

1 juillet 1999

1 juillet 1999

juge de l'exécution a remplacé la saisie conservatoire par la consignation d'une certaine somme ; qu'au cours de la procédure d'appel la Compagnie financière du Valois a été absorbée par la société Henri

Source officielle
CC

civ3

61372366cd58014677409463

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Marcel B..., demeurant au Centre hospitalier succursale de Dreux, Service de protection et de gestion des biens, Avenue Kennedy, 28100 Dreux, 7 / du Service Public du centre hospitalier Henry Y...,

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230d1

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

septembre 2002, puisse démontrer la fausseté des déclarations de Sandrine A... dont on imagine mal la raison pour laquelle elle aurait énoncé des faits inexacts ; Dany X... reproche à Geneviève et Charles-Henri

Source officielle