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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_1913296_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par suite, l'administration n'a pas commis d'illégalité en qualifiant l'infirmité au genou gauche de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2503918_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Il ressort des pièces du dossier et notamment du certificat médical établi le 3 mars 2025 par un professeur exerçant dans le service de médecine génomique de l’Hôpital Necker Enfants B..., que le fils
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678eba73bfd75b73b3e43c0b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Rupture LCA”, “instabilité du genou gauche.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676112c173dff6a7933664
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le certificat médical initial fait état d'une ' plaie genou gauche et plaie cuisse droite'.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6719e4fe5857dd64cbdaa55e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
son certificat du 31/03/2017 et les suivants décrit bien 'Genou droit Nouvel accident d'instabilité sur rupture ancienne LCA'.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210175
8 mars 2018
8 mars 2018
Il est ajouté « samedi (soit le 7 février): chute sur un sol glissant, a l'impression que son genou a lâché. Est tombé sur le genou, ne sait pas dire le mécanisme.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210447
21 juin 2018
21 juin 2018
D... attestent que, le 8 décembre 2010 sur le chantier, Christophe Y... s'est plaint d'une douleur vive et lancinante au genou droit et à la hanche et qu'il n'a plus pu marcher.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01013
18 octobre 2011
18 octobre 2011
suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 2 août 2001, M. et Mme X... et la société les Genêts
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210109
11 février 2021
11 février 2021
F... a notamment présenté un "traumatisme du genou droit avec fracture de l'épine tibiale non déplacée".
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006803_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
B au genou droit lors de son accident de vélo du 27 mars 2001 et l'absence d'état antérieur.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:486751.20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
Par un arrêt n° 22NT00849 du 23 juin 2023, la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté l'appel formé par le GFR des Genêts contre ce jugement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f09fef56904f13d44e81
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Il n'y a pas de séquelles d'entorse : le genou est stable.
Source officielle1ère Chambre civile
62e0d537e8fd1e05797fa1ad
26 juillet 2022
26 juillet 2022
au niveau du genou gauche le 30 mai 2002.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404464_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Le 30 mai 2022, il a présenté une demande de pension militaire d’invalidité pour une infirmité au genou droit.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103561_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
A C B, représenté par Me Stark, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au ministre des armées de fixer le taux d'invalidité de son infirmité " séquelles de rupture du ligament croisé antérieur du genou
Source officiellecr
6137269dcd580146774270a8
19 décembre 2006
19 décembre 2006
le 23 avril à 19 heures 54 et le 24 avril à 8 heures 59, 9 heures 23, 12 heures 30 et 12 heures 31 et que les deux hommes ne s'étaient ultérieurement plus appelés ; que les analyses d'amplification génétique
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2005:CR04292
23 août 2005
23 août 2005
pour lequel Christian X... a été mis en examen le 24 mars 2003, la jonction des deux procédures n'ayant été effectuée que le 24 avril suivant ; que les juges ajoutent que le rapport de l'expertise génétique
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69ddcbdbcdc6046d472a3fd0
11 avril 2026
11 avril 2026
décision : B N° RG 26/01999 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBBC Décision déférée : ordonnance rendue le 09 avril 2026, à 11h55, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bertrand Gelot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69ddcbe1cdc6046d472a407e
11 avril 2026
11 avril 2026
décision : B N° RG 26/01997 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBA6 Décision déférée : ordonnance rendue le 09 avril 2026, à 12h10, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bertrand Gelot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69ddcbe6cdc6046d472a40fa
11 avril 2026
11 avril 2026
décision : B N° RG 26/01995 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBAZ Décision déférée : ordonnance rendue le 09 avril 2026, à 12h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Bertrand Gelot
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