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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème Chambre
DTA_2306068_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Par sa requête, la SCI du Four Coignot demande l’annulation de ces trois décisions.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00016
8 janvier 2008
8 janvier 2008
X..., a acheté à la société Interlabo un four de boulangerie, que celle-ci a fait réaliser en Afrique du sud et dont elle a confié l'acheminement jusqu'à Toulouse à la société Ziegler France, agissant
Source officielleciv1
60794b609ba5988459c42d44
18 octobre 1983
18 octobre 1983
SEING PRIVE DES 22 NOVEMBRE ET 10 DECEMBRE 1976, LES EPOUX DUFOUR ONT VENDU CE FONDS AUX EPOUX BOURGY ET EN ONT INFORME LA COMPAGNIE U A P PAR LETTRE DU 1ER DECEMBRE 1976 ; QUE, LE 13 JUIN 1977, LE FOUR
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2403515_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
C A demande au tribunal : 1°) le remplacement du nom " rue du pressoir " par " rue du four " ; 2°) le rétablissement de la numérotation " rue du four " des propriétés qui vont de la rue du Cachon à
Source officielleciv1
613722f3cd580146774039d1
13 janvier 1998
13 janvier 1998
Foure C... du désistement de son pourvoi à l'égard de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d4
30 juin 2008
30 juin 2008
Au motif que la vente comprenait un four qui n'était pas la propriété de Jean-Luc X... mais lui était donné en location par la société INDUSTELEC, la résolution de la vente a été prononcée aux torts du
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50679
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[V] Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la commune de Fougères, prise en la personne de son maire en exercice Avocat(s) : la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle Ordonnance
Source officielleJCPCIVIL
671bf0ba179e3e0753266e78
14 octobre 2024
14 octobre 2024
COFIDIS devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal de Fougères dans le cadre d'une action collective en annulation du contrat de crédit.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2301980_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Fougères, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellecr
613724e0cd580146774191eb
8 novembre 1988
8 novembre 1988
preuve contraire et que cette preuve n'était pas rapportée en raison de l'invraisemblance qu'il y aurait à soutenir qu'altercation et tromperie aient pu se réaliser au cours du transport de Blois à Fougères
Source officielleciv3
613720dfcd580146773ef167
1 février 1989
1 février 1989
fait édifier un immeuble collectif qu'elle a vendu en copropriété ; que le standard téléphonique mis en place par la société Entreprise téléphonique savoisienne (ETS), plusieurs fois atteint par la foudre
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53b
19 octobre 2010
19 octobre 2010
La SCI PARC DES FOUGERES a donné ces locaux à bail à usage commercial à la SAS DATEX OHMEDA, par acte notarié des 9 et 17 mai 2001.
Source officielleciv3
61372160cd580146773f3388
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Michel B..., demeurant à Six Fours Les Plages (Var), ..., 2°/ Mme Z...
Source officiellesoc
61372305cd58014677404718
25 mars 1998
25 mars 1998
départementale de la boulangerie pâtisserie des Pyrénées-Atlantiques, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1996 par la cour d'appel de Pau (1e chambre), au profit de la société Le Four
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2503840_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement GRATINE O FOUR
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474690.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Vu la procédure suivante : La commune de Six-Fours-Les-Plages (Var) a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Toulon, d'une part, de condamner la société à responsabilité limitée (SARL
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1cd
10 mai 1989
10 mai 1989
; "aux motifs qu'il est constant que la commune de Six-Fours a obtenu l'autorisation d'aménager un camping dans l'Ile du Gaou ; que deux arrêtés provisoires de classement du préfet du Var, le dernier
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
686f4c9ed3976f57d00d31ec
9 juillet 2025
9 juillet 2025
GAN ASSURANCES, représentée par Me Jacques FOUERE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1192 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INCIDENT ( 1 pages) Nous, Anne ZYSMAN, magistrat en charge de la mise
Source officiellechambre 1-7
69d03ebacdc6046d47093579
10 avril 2025
10 avril 2025
Dans la nuit du 2 au 3 juin 2022, la foudre a touché les locaux abritant les machines d'ATI et ces dernières ont dû faire l'objet de réparations.
Source officielle5ème Chambre
67ef68c86b85edc07d3454ea
3 avril 2025
3 avril 2025
Date de l'acte de saisine : 11 Mars 2025 Date de la saisine : 18 Mars 2025 Date de la décision attaquée : 07 FEVRIER 2025 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JURIDICTION DE PROXIMITE DE FOUGERES
Source officiellePage 33 sur 1408
L'ATELIER GT, FOUERE, Corinne, Marie, Brigitte
Cession sous acte authentique en date du 10/12/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: Route de Dol de Bretagne Saint-Piat 22100 Lanvallay
30/07/2026
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NATHALIE FOUERE BOSCHAT
28/10/2025
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FOUERE, Audren, Gaëlle, SANCHEZ
15/07/2025
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FOUERE GESTION FORESTIERE EURL
19/06/2025
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NATHALIE FOUERE BOSCHAT
11/03/2025
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