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2 671 résultats pour « Florence DUPONT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8977d

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

2005 par le conseil de prud'hommes de Paris (4o Ch) - section encadrement - RG no 04/13112 APPELANT Monsieur Cédric X... ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT comparant en personne, assisté de Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a599

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

WILAYA DE CHLEF 99352 ALGERIE représenté par Me Florence WILLOCQ, avocat au barreau de PARIS, toque : R169 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 040083 du 09 / 11 / 2006 accordée

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000457_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Durand, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6867611ec173dff6a7933718

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

rendu le 15 Juin 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 21/00567 Copies exécutoires délivrées à : Me Marion SARFATI Me Ismail BENAISSI Société [25] Me Florence

Source officielle
CA

16e chambre

63ca43409066fd7c90fc2946

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67a3b8f97fb573af31602988

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Commerciaux tenue le 07 Janvier 2025 par : Michel-Henry PONSARD, Vice-président, Délégué par ordonnance de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de LYON, et siégeant comme Juge Unique, Assisté de Florence

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61629f7135a5d4e0c2ddc9c6

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

APPELANTE : SARL AGENCE REGIONALE DE RECOUVREMENT [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER, avocats au barreau de LYON assistée de Maître Florence

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdbba49b1000f9971254833

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Décision du Tribunal de Grande Instance de Lyon Au fond du 04 février 2016 RG : 12/02618 1ère chambre [D] C/ Organisme CROARA - CONSEIL REGIONAL ALPES SASU ETABLISSEMENTS DUMOND

Source officielle
CA

14e chambre

6033b33a791ae766df965a21

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

[M] [U] dûment mandaté et domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 4] Représenté par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

5e Chambre

6438f3b9a942a604f5e93a21

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

l'affaire entre : S.A.S. [14] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Franck DREMAUX de la SELARL SELARL PRK & Associes, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0312 substitué par Me Florence

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0204JUD002537606

Admin. suprême

4 février 2014

4 février 2014

    La requérante est née en 1953 et réside à Florence. 6.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6712a4acd207776a5907d8ae

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Octobre 2024 le jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 19 Mars 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 24 Juin 2024 devant : Président : Florence

Source officielle
CA

9e Chambre C

616307ef5a67331bacec3bcc

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

Cette excursion d'une journée entière dans le cadre d'un Congrès durant deux jours était interdite par nos procédures internes et externes de sponsorships.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61627b5692e3db741f8570b8

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

nationalité française demeurant [Adresse 4] [Localité 1] représenté par : la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Me Jacques PELLERIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) assisté de : Florence

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661433ba3bbdffcd9171954f

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

- CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Madame Florence

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68e899f060ca52a2831c01fa

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

NASOMEYA C/ [M] [U] épouse [G] [R] [U] épouse [C] Maître [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Florent LADOUCE Me Joëlle MICHEL Me Valérie CARDONA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69d09edfcdc6046d4710b621

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

LAGEMI Présidente de chambre, ayant été entendue en son rapport dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Florence LAGEMI, Présidente de

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9316991f918115f237402

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

Audience tenue par Florence PAPIN, président, et Laurence VALETTE, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré,

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69742eeecdc6046d4780cf5b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

M.I 26/020 affaire : [P] [X] c/ Compagnie d’assurance UNIPOL SAI ASSICURAZIONI, Organisme CCSS Copie exécutoire délivrée à Me Laurent GERBI Copie certifiée conforme délivrée à Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6868b37175a2d196dbc1910f

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président de chambre, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat

Source officielle

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